IALACOLREG
38

Exemptions

Exemptions — dispositions transitoires pour les navires construits avant l'entrée en vigueur du COLREG.

La Règle 38 du RIPAM (COLREG 1972) prévoit des exemptions pour les navires dont la quille a été posée, ou qui se trouvaient à un stade de construction équivalent, avant l'entrée en vigueur de ces règles. Ces navires peuvent être exemptés, pendant des périodes transitoires déterminées, du respect de certaines exigences relatives à l'emplacement et aux caractéristiques des feux et du matériel de signalisation sonore.

Méthode des signaux

Déterminez d'abord le contexte : manœuvre en vue, visibilité réduite ou détresse.

Le même coup de sifflet peut signifier des choses très différentes selon le contexte.

Vérifiez à la fois le schéma et l'intervalle.

Pour les signaux de brume, l'espacement dans le temps fait partie de la règle, pas seulement la séquence des sons.

En cas de doute sur les intentions de l'autre navire, émettez tôt le signal d'avertissement prescrit plutôt que d'attendre que la situation se dégrade.

Points clés d'examen

Trois sons brefs signifient 'machine en arrière', pas un signal de brume.

Par visibilité réduite, pensez 'toutes les deux minutes' pour les navires faisant route et 'toutes les minutes' pour la cloche au mouillage.

Points clés

1

Les navires anciens peuvent bénéficier d'exemptions transitoires

2

Les exemptions sont limitées à des exigences et à des périodes précises

3

Elles ne dispensent pas des règles fondamentales de navigation

Erreurs courantes

Supposer que les navires anciens sont totalement exemptés du RIPAM

Testez vos connaissances

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