Règles RIPAM — Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer

Que sont les RIPAM ?

Structure des RIPAM en un coup d’œil

Thèmes du RIPAM

• Règle 13 — DépassementEntre navires en vue, tout navire qui en rattrape un autre doit s'écarter jusqu'à être définitivement paré et clair. La règle 13 prime les sections I et II de la Partie B ; elle n'annule pas les autres parties du Règlement.
• Règle 14 — Routes directement opposéesLes règles de la présente section s’appliquent aux navires qui sont en vue les uns des autres. a) Lorsque deux navires à propulsion mécanique font des routes directement opposées ou à peu près opposées de telle sorte qu’il existe un risque d’abordage, chacun d’eux doit venir sur tribord pour passer par bâbord l’un de l’autre.
• Règle 15 — Routes qui se croisentLes règles de la présente section s’appliquent aux navires qui sont en vue les uns des autres. Lorsque deux navires, à propulsion mécanique font des routes qui se croisent de telle sorte qu’il existe un risque d’abordage, le navire qui voit l’autre navire sur tribord doit s’écarter de la route de celui-ci et, si les circonstances le permettent, éviter de croiser sa route sur l’avant.
• Règle 18 — Responsabilités entre naviresLa règle 18 n'établit pas de priorité entre navires qui ne sont pas maîtres de leur manœuvre et navires à capacité de manœuvre restreinte. Ses obligations sont sous réserve des règles 9, 10 et 13 ; elles ne créent pas un droit de passage absolu.
• Règle 19 — Conduite par visibilité réduitea) La présente règle s’applique aux navires qui ne sont pas en vue les uns des autres et qui naviguent à l’intérieur ou à proximité de zones de visibilité réduite.
• Feux et marques de jour (règles 20–31)Exemples visuels de feux de navigation et de marques de jour.

Questions fréquentes

Que signifie COLREG ?

COLREG est l’abréviation anglaise de la Convention sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer, 1972. Vous verrez aussi COLREGS (les règles elles-mêmes), IRPCS (abréviation britannique), RIPA (Espagne), RIPAM (France) et KVR (Allemagne) — tous renvoient au même texte OMI.

Les RIPAM sont-ils les mêmes dans tous les pays ?

b) Aucune disposition des présentes Règles ne saurait entraver l’application de prescriptions spéciales édictées par l’autorité compétente au sujet de la navigation dans les rades, les ports, sur les fleuves, les lacs ou les voies de navigation intérieure attenantes à la haute mer et accessibles aux navires de mer. Toutefois, ces prescriptions spéciales doivent être conformes d’aussi près que possible aux présentes Règles.

Quand la règle 19 s’applique-t-elle au lieu des règles 11–18 ?

Les règles 4–10 s'appliquent dans toutes les conditions de visibilité. Les règles 11–18 concernent les navires en vue ; la règle 19 concerne les navires qui ne sont pas en vue dans une zone de visibilité réduite ou à proximité.

Les RIPAM s’appliquent-ils aux petites embarcations et aux jet-skis ?

a) Les présentes Règles s’appliquent à tous les navires en haute mer et dans toutes les eaux attenantes accessibles aux navires de mer. Les petites embarcations sont incluses. Les obligations dépendent du type, de la longueur et de la situation du navire ; certaines prescriptions de feux et de signaux sonores prévoient des solutions alternatives ou des exemptions pour les petits navires.

Quand les RIPAM ont-ils été mis à jour pour la dernière fois ?

Vérification avec l’édition OMI 2026 : les dernières modifications sont celles de la résolution A.1085(28), adoptée le 4 décembre 2013 et entrée en vigueur le 1er janvier 2016. Elles ont ajouté la Partie F, règles 39–41, sur la vérification du respect des dispositions et le programme d’audit de l’OMI.

Où télécharger le RIPAM en PDF gratuit ?

Ouvrez le résumé d’étude imprimable et choisissez « Enregistrer au format PDF » dans la boîte de dialogue d’impression du navigateur. Il résume les 41 règles ; ce n’est pas le texte intégral de la Convention.