Navires qui ne sont pas maîtres de leur manœuvre ou à capacité de manœuvre restreinte

Texte intégral de la règle, reproduit à partir de la source officielle indiquée ci-dessous.

a) Un navire qui n’est pas maître de sa manœuvre doit montrer: i) à l’endroit le plus visible, deux feux rouges superposés visibles sur tout l’horizon; ii) à l’endroit le plus visible, deux boules ou marques analogues superposées; iii) lorsqu’il a de l’erre, outre les feux prescrits au présent paragraphe, des feux de côté et un feu de poupe. b) Un navire à capacité de manœuvre restreinte, autre qu’un navire effectuant des opérations de déminage, doit montrer: i) à l’endroit le plus visible, trois feux superposés visibles sur tout l’horizon, les feux supérieur et inférieur étant rouges et le feu du milieu blanc; ii) à l’endroit le plus visible, trois marques superposées, les marques supérieure et inférieure étant des boules, celle du milieu un bicône; iii) lorsqu’il a de l’erre, outre les feux prescrits à l’alinéa i), du feu ou des feux de tête de mât, des feux de côté et un feu de poupe; iv) lorsqu’il est au mouillage, outre les feux ou marques prescrits aux al. i) et ii), les feux ou marques prescrits par la règle 30. c) Un navire à propulsion mécanique en train d’effectuer une opération de remorquage qui permet difficilement au navire remorqueur et à sa remorque de modifier leur route doit, outre les feux ou marques prescrits par la règle 24 a), montrer les feux ou marques prescrits aux par. b) i) et b) ii) de la présente règle. d) Un navire à capacité de manœuvre restreinte, en train de draguer ou d’effectuer des opérations sous-marines, doit montrer les feux et marques prescrits aux al. i), ii) et iii) du par. b) de la présente règle et, lorsqu’il existe une obstruction, doit montrer en outre: i) deux feux rouges visibles sur tout l’horizon ou deux boules superposés pour indiquer le côté où se trouve l’obstruction; ii) deux feux verts visibles sur tout l’horizon ou deux bicônes superposés pour indiquer le côté sur lequel un autre navire peut passer; iii) lorsqu’il est au mouillage, au lieu des feux ou de la marque prescrits par la règle 30, les feux ou marques prescrits dans le présent paragraphe. e) Un navire participant à des opérations de plongée qui ne peut, en raison de ses dimensions, montrer tous les feux et marques prescrits au par. d) de la présente règle, doit montrer: i) à l’endroit le plus visible, trois feux superposés, visibles sur tout l’horizon, les feux supérieur et inférieur étant rouges et le feu du milieu blanc; ii) une reproduction rigide, d’au moins un mètre de hauteur, du pavillon «A» du Code international de signaux. Il doit prendre des mesures pour que cette reproduction soit visible sur tout l’horizon. f) Un navire effectuant des opérations de déminage doit montrer, outre les feux prescrits pour les navires à propulsion mécanique par la règle 23 ou les feux ou la marque prescrits pour les navires au mouillage par la règle 30, selon le cas, trois feux verts visibles sur tout l’horizon ou trois boules. Il doit montrer un de ces feux ou marques à proximité de la tête du mât de misaine et un de ces feux ou marques à chaque extrémité de la vergue de misaine. Ces feux ou marques indiquent qu’il est dangereux pour un autre navire de s’approcher à moins de 1000 mètres du navire qui effectue le déminage. g) Les navires de longueur inférieure à 12 mètres, à l’exception des navires participant à des opérations de plongée, ne sont pas tenus de montrer les feux et marques prescrits par la présente règle. h) Les signaux prescrits par la présente règle ne sont pas des signaux de navires en détresse et demandant assistance. Les signaux de cette dernière catégorie font l’objet de l’Annexe IV du présent Règlement.