IALACOLREG
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Responsabilité

Bonne pratique marine — s'écarter des règles pour éviter un danger immédiat.

La Règle 2 établit que le respect du RIPAM (COLREG 1972) ne dégage pas un navire de sa responsabilité. Les usages ordinaires du marin et les circonstances particulières de chaque cas doivent toujours être pris en compte.

a
Aucune disposition des présentes Règles n'exonère un navire, son propriétaire, son capitaine ou son équipage des conséquences d'une négligence dans l'application de ces Règles ou de l'omission de toute précaution que peuvent exiger les usages ordinaires du marin ou les circonstances particulières du cas.
b
Dans l'interprétation et l'application de ces Règles, il faut tenir dûment compte de tous les dangers de navigation et d'abordage, ainsi que de toutes les circonstances particulières, y compris les limites des navires en cause, qui peuvent rendre nécessaire de s'écarter de ces Règles pour éviter un danger immédiat.

Approche STCW du quart passerelle

Déterminez d'abord l'applicabilité avant de manœuvrer : les règles 4 à 10 du RIPAM s'appliquent par toute visibilité, les règles 11 à 18 seulement entre navires en vue l'un de l'autre, et la règle 19 régit les rencontres au radar seul par visibilité réduite.

Construisez l'image du trafic avec la vue, l'ouïe, le radar/ARPA et le contexte de la carte.

Ne laissez pas l'AIS ni un relèvement isolé remplacer la veille systématique.

Après la manœuvre, continuez à surveiller le relèvement, la distance, le CPA/TCPA et la distance de passage jusqu'à ce que l'autre navire soit définitivement paré et clair.

Points clés d'examen

Commencez chaque scénario en classant la rencontre : rattrapage, routes directement opposées, routes qui se croisent, chenal étroit, dispositif de séparation du trafic ou visibilité réduite.

Si deux règles semblent se contredire, vérifiez bien l'ordre : les obligations du navire qui en rattrape un autre subsistent, et la règle 2 continue d'exiger les bonnes pratiques du marin.

Points clés

1

Le respect du RIPAM ne suffit pas à exonérer de toute responsabilité

2

La bonne pratique maritime peut exiger des actions allant au-delà du texte des règles

3

Il est permis de s'écarter des règles pour éviter un danger immédiat

4

Les circonstances particulières doivent toujours être prises en compte

Erreurs courantes

Appliquer les règles mécaniquement sans tenir compte de la situation concrète

Omettre des précautions supplémentaires exigées par la bonne pratique maritime

Testez vos connaissances

Testez vos connaissances et démontrez votre maîtrise.

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