Responsabilités réciproques des navires

Texte de la publication citée

Fedlex – COLREG et amendements de 2001 (RO 2025 322); Fedlex – Convention COLREG (état le 29 janvier 2024)

Sauf dispositions contraires des règles 9, 10 et 13:

a) Un navire à propulsion mécanique faisant route doit s’écarter de la route:

i) d’un navire qui n’est pas maître de sa manœuvre;

ii) d’un navire à capacité de manœuvre restreinte;

iii) d’un navire en train de pêcher;

iv) d’un navire à voile.

b) Un navire à voile faisant route doit s’écarter de la route:

i) d’un navire qui n’est pas maître de sa manœuvre;

ii) d’un navire à capacité de manœuvre restreinte;

iii) d’un navire en train de pêcher.

c) Un navire en train de pêcher et faisant route doit, dans la mesure du possible, s’écarter de la route:

i) d’un navire qui n’est pas maître de sa manœuvre;

ii) d’un navire à capacité de manœuvre restreinte.

d) i) Tout navire autre qu’un navire qui n’est pas maître de sa manœuvre ou qu’un navire à capacité de manœuvre restreinte doit, si les circonstances le permettent, éviter de gêner le libre passage d’un navire handicapé par son tirant d’eau, qui montre les signaux prévus à la règle 28.

ii) Un navire handicapé par son tirant d’eau doit naviguer avec une prudence particulière, en tenant dûment compte de sa situation spéciale.

e) Un hydravion amerri doit, en règle générale, se tenir largement à l’écart de tous les navires et éviter de gêner leur navigation. Toutefois, lorsqu’il y a risque d’abordage, cet hydravion doit se conformer aux règles de la présente partie.

f) i) Un navion doit, lorsqu’il décolle, atterrit ou vole près de la surface, se maintenir à bonne distance de tous les autres navires et éviter de gêner leur navigation.

ii) Un navion exploité à la surface de l’eau doit observer les règles de la présente partie en tant que navire à propulsion mécanique.