Règle 2 : respecter le règlement n'excuse jamais de négliger la bonne pratique maritime, et pour éviter un danger immédiat un navire peut, et doit, s'en écarter.
À qui s’appliquent les règles, et les définitions clés
2Responsabilité
1La règle en mots simples
Respecter le COLREG n'efface pas votre responsabilité ; vous ne pouvez vous en écarter que si nécessaire pour éviter un danger immédiat.
Qui reste responsable ?
Si le navire, le propriétaire, le capitaine ou l'équipage néglige le COLREG, aucun n'est exonéré des conséquences.
Quelles précautions comptent ?
Même en respectant le COLREG, négliger une précaution exigée par la pratique ordinaire des marins ou par les circonstances particulières reste une négligence.
Quand peut-on s'en écarter ?
En interprétant et en appliquant le COLREG, on peut le faire lorsque les circonstances le rendent nécessaire pour éviter un danger immédiat.
Que faut-il considérer ?
Pesez tous les dangers de la navigation et de l'abordage, chaque circonstance particulière et les limites des navires concernés.
2Points clés
- 1
Navire + propriétaire + capitaine + équipage : la responsabilité demeure.
- 2
La pratique des marins et les circonstances peuvent imposer des précautions.
- 3
Écart aux règles : exception étroite pour un danger immédiat.
- 4
Vérifier navigation · abordage · circonstances · limites des navires concernés.
3Erreurs fréquentes
Erreur: « Respecter le COLREG signifie qu'aucune précaution omise n'a d'importance. »
Correct: Le respect des règles n'excuse pas la négligence d'une précaution requise.
Erreur: « Seul le capitaine peut subir les conséquences de la règle 2 ; le navire, le propriétaire et l'équipage sont exclus. »
Correct: La règle cite le navire, le propriétaire, le capitaine et l'équipage.
Erreur: « Toute situation difficile autorise à s'écarter du COLREG. »
Correct: L'écart doit être nécessaire pour éviter un danger immédiat.
4Clés d'examen et interprétation
Clés d'examen
- Un choix qui ne cite que le capitaine oublie la liste complète : navire, propriétaire, capitaine et équipage.
- Au mot « écart », vérifiez le but exact : éviter un danger immédiat, et non gérer n'importe quelle difficulté.
- Si l'on demande ce qu'il faut considérer, choisissez l'option réunissant dangers de navigation, d'abordage, circonstances particulières et limites des navires.
Comment l'interpréter
- Considérez le respect comme un socle, pas comme un bouclier : une précaution requise peut toujours être négligée.
- Considérez l'écart comme une exception de sécurité : évaluez les dangers, les circonstances et les limites des navires avant de décider qu'il est nécessaire.
5Texte officiel
IMO COLREG 1972Fedlex – Convention COLREG (état le 29 janvier 2024)
Texte intégral de la règle, reproduit à partir de la source officielle indiquée ci-dessous.
a) Aucune disposition des présentes Règles ne saurait exonérer soit un navire, soit son propriétaire, son capitaine ou son équipage des conséquences d’une négligence quelconque quant à l’application des présentes Règles ou quant à toute précaution que commandent l’expérience ordinaire du marin ou les circonstances particulières dans lesquelles se trouve le navire.
b) En interprétant et en appliquant les présentes Règles, on doit tenir dûment compte de tous les dangers de la navigation et des risques d’abordage, ainsi que de toutes les circonstances particulières, notamment les limites d’utilisation des navires en cause, qui peuvent obliger à s’écarter des présentes Règles pour éviter un danger immédiat.Source: Fedlex – Convention COLREG (état le 29 janvier 2024)
Texte original en anglais
(a) Nothing in these Rules shall exonerate any vessel, or the owner, master or crew thereof, from the consequences of any neglect to comply with these Rules or of the neglect of any precaution which may be required by the ordinary practice of seamen, or by the special circumstances of the case.
(b) In construing and complying with these Rules due regard shall be had to all dangers of navigation and collision and to any special circumstances, including the limitations of the vessels involved, which may make a departure from these Rules necessary to avoid immediate danger.Terminer cette unité
Une fois la lecture terminée, associez les termes, puis répondez à trois questions. Il faut tout réussir pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.
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