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Règles de navigation intérieure des États-Unis (Inland Rules) : différences avec le RIPAM

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RIPAM≈ 3 min de lecture

Où s’appliquent les règles intérieures américaines et ce qu’elles sont

1La leçon en mots simples

En une phrase

En deçà des lignes de démarcation COLREGS et sur les Grands Lacs américains, navires américains et visiteurs suivent les règles intérieures : COLREG avec quelques différences américaines.

Deux règlements

Dans les eaux américaines, tu rencontres deux règlements. Au large des lignes de démarcation COLREGS, COLREG s’applique. Côté terre, ce sont les règles de navigation intérieure (Inland Navigation Rules, 33 CFR 80.01). Ces lignes traversent les entrées des ports, baies et passes. Elles figurent dans la partie 80 du 33 CFR et en tirets magenta sur les cartes américaines. Consulte la carte avant d’entrer au port ou d’en sortir.

Des règles inscrites dans le CFR

Les règles intérieures sont issues de l’Inland Navigational Rules Act de 1980. Elles ont intégré le Code of Federal Regulations (CFR), le code des règlements fédéraux, en 2010, puis ont été actualisées en 2014. Elles figurent dans 33 CFR, partie 83. Les parties 84–88 contiennent les annexes, dont l’annexe V propre aux États-Unis. La partie 89 précise leur application, notamment les listes d’eaux particulières ; la partie 90 fournit les interprétations.

Mêmes numéros, mêmes bases

Les règles intérieures gardent la numérotation de COLREG : la règle 15 concerne toujours les routes qui se croisent. La plupart des textes sont identiques. Ce sont les règles spéciales pour les eaux intérieures qu’un État peut établir selon COLREG 1(b). La construction et l’équipement conformes à COLREG sont acceptés (règle intérieure 1(b)(ii)). Tu dois toutefois respecter les règles intérieures de conduite. Les différences concernent surtout les signaux au sifflet, le trafic fluvial et certains feux.

Eaux particulières

Les Western Rivers comprennent le Mississippi, ses affluents, South Pass et Southwest Pass jusqu’aux lignes de démarcation, ainsi que l’itinéraire de substitution Port Allen–Morgan City et l’Atchafalaya en amont de sa jonction avec cet itinéraire, y compris l’Old River et la Red River. Les Grands Lacs comprennent les eaux qui les relient et leurs affluents, ainsi que le Saint-Laurent vers l’est jusqu’à l’écluse de Saint-Lambert.

À bord

Le responsable de tout navire autopropulsé de 12 m ou plus doit garder à bord un exemplaire des règles intérieures, facilement consultable (règle intérieure 1(g)). Le Navigation Center des garde-côtes américains publie gratuitement les règles en ligne. Compare la règle 1 de COLREG et le résumé des différences entre COLREG et les règles intérieures américaines.

2Données clés

Règles intérieures
33 CFR, partie 83 ; annexes 84–88 ; dispositions complémentaires 89–90
Lignes de démarcation
33 CFR, partie 80 : règles intérieures côté terre, COLREG au large
Dans le CFR depuis
17 mai 2010 ; actualisation en 2014
Eaux désignées
33 CFR 89.25, par exemple la voie navigable Tennessee-Tombigbee
Exemplaire à bord
Navires autopropulsés de 12 m ou plus

3Points clés

  1. 1

    Au large des lignes de démarcation : COLREG. Côté terre et sur les Grands Lacs américains : règles intérieures.

  2. 2

    Règles intérieures : 33 CFR, partie 83 ; annexes 84–88 ; dispositions d’application et interprétations 89–90.

  3. 3

    Les numéros suivent COLREG ; étudie les différences, pas tout le texte.

  4. 4

    Les navires autopropulsés de 12 m ou plus gardent un exemplaire des règles intérieures à bord.

4Erreurs fréquentes

  • Erreur: COLREG s’applique partout dès que tu es en eau salée.

    Correct: Côté terre des lignes de démarcation, les règles intérieures s’appliquent, même dans les baies et ports d’eau salée.

  • Erreur: Les règles intérieures sont un règlement totalement différent.

    Correct: Elles suivent de près COLREG, avec les mêmes numéros de règles. Apprends où elles diffèrent.

5Cas pratique et clés d'examen

Situation

Ton yacht à moteur de 13 m entre dans un port d’eau salée du Maine. La carte te situe côté terre de la ligne de démarcation. Un équipier affirme qu’en eau salée, COLREG s’applique toujours. Quelles règles utilises-tu et que dois-tu avoir à bord ?

Voir la réponse

Applique les règles intérieures. La ligne de démarcation portée sur la carte fait foi, même en eau salée. Ton yacht autopropulsé mesure au moins 12 m : garde donc à bord un exemplaire des règles intérieures, facilement consultable. Vérifie leurs particularités avant de poursuivre.

Clés d'examen

  • Lignes de démarcation (33 CFR 80) : règles intérieures côté terre, COLREG au large.
  • Règles intérieures : partie 83 depuis 2010, actualisée en 2014 ; annexes 84–88 ; application en 89, interprétations en 90.
  • Des règles supplémentaires concernent les Western Rivers, les Grands Lacs et les eaux de 33 CFR 89.25.
  • Exemplaire des règles intérieures à bord des navires autopropulsés de 12 m ou plus.

Terminer cette unité

Une fois la lecture terminée, associez les termes, puis répondez à trois questions. Il faut tout réussir pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.

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