TIE, assurance DPEM et avis de départ
1La leçon en mots simples
Gardez les papiers du bateau et l’assurance DPEM à jour. Déposez l’avis de départ avant de partir, puis signalez votre retour.
Inscription et titres
L’inscription enregistre votre bateau auprès d’une Capitania, Delegacia ou Agência (services portuaires locaux de la Marine). Le TIE (Título de Inscrição de Embarcação, titre d’inscription du bateau) remplace le TIEM pour les bateaux inscrits. Numérique dans gov.br, il est valable cinq ans. Les bateaux de plus de 100 GT (jauge brute, mesure du volume fermé) sont enregistrés au Tribunal maritime et portent plutôt le PRPM (titre d’enregistrement de propriété).
Délais et exemptions
Pour un bateau de moins de 24 m et de 100 GT maximum, demandez la première inscription sous 60 jours après l’achat. Sont exemptés : miúda (jusqu’à 6 m) sans moteur, et miúda à l’aviron ou à la voile avec moteur de 5 ch maximum. Les bateaux à avirons jusqu’à 12 m et les engins tractés jusqu’à 10 m sont aussi exemptés. Si votre bateau est inscrit, portez son nom et son numéro d’inscription sur la coque.
Assurance DPEM
La DPEM est l’assurance obligatoire des dommages corporels causés par les bateaux, créée par la loi 8.374 de 1991. Tout propriétaire d’un bateau soumis à inscription doit être couvert. La Capitania demande une preuve de paiement avant certaines démarches, comme le renouvellement du TIE. Une couverture au nom du vendeur peut rester ainsi jusqu’au renouvellement.
Visites
Les bateaux de plus de 6 m et moins de 24 m exigent une visite à l’inscription, au passage des eaux intérieures à la navigation maritime ou après modification de leurs caractéristiques de base, sauf présentation de l’attestation de responsabilité de construction ou transformation prévue. Les miúda sont exemptés. Une société de classification vérifie les navires selon des normes techniques ; ceux qu’elle contrôle selon ces normes sont dits classés. Les grands bateaux de 24 m ou plus et ceux classés par une société reconnue portent un CSN (certificat de sécurité de navigation), valable 10 ans.
Avis de départ
L’aviso de saída (avis de départ) est obligatoire. Remettez-le à votre port de plaisance ou club, ou à la Capitania si vous n’appartenez à aucun des deux. Vous pouvez plutôt déposer votre plan dans NAVSEG, l’application de la Marine. Signalez aussi votre arrivée pour que les recherches ne commencent qu’en cas de besoin.
2Pas à pas
Avant une journée en côtier
- 1
Vérifiez que le TIE ou le PRPM, selon le cas, et votre CHA sont valides et à bord, papier ou numériques.
Gardez le titre du bateau et le permis du chef de bord ; les inspecteurs vérifient les deux.
- 2
Vérifiez que la DPEM est payée et à jour.
Elle est obligatoire pour tout bateau inscrit et la Capitania la demande.
- 3
Vérifiez l’équipement selon la zone du TIE.
La liste suit le classement du bateau, sous réserve des exemptions prévues.
- 4
Consultez la météo et les NPCP locales.
Le chef de bord doit connaître la météo et les limites locales avant le départ.
- 5
Déposez l’aviso de saída ou un plan NAVSEG, puis signalez votre arrivée.
Cela permet aux secours de vous retrouver si vous ne rentrez pas.
3Points clés
- 1
Le TIE remplace le TIEM pour les bateaux inscrits ; validité : 5 ans. Au-delà de 100 GT, le PRPM le remplace.
- 2
Moins de 24 m et 100 GT maximum : première inscription sous 60 jours après achat ; miúda sans moteur (≤6 m) exemptés.
- 3
L’assurance DPEM est obligatoire pour tout bateau soumis à inscription.
- 4
L’aviso de saída est obligatoire : remettez-le ou utilisez l’application NAVSEG.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Les petits bateaux utilisent encore un TIEM distinct.
Correct: Le TIEM distinct a été intégré au TIE pour les bateaux inscrits, délivré numériquement dans gov.br. Au-delà de 100 GT, le bateau porte le PRPM.
Erreur: L’avis de départ est facultatif pour les bateaux privés.
Correct: La NORMAM-211 le rend obligatoire ; NAVSEG est une solution numérique acceptée.
5Cas pratique et clés d'examen
Le TIE de votre bateau à moteur de 7 m a expiré le mois dernier, mais la DPEM est à jour. Vous n’appartenez à aucun port de plaisance ni club. Un ami dit qu’un appel pour le prévenir suffit. Pouvez-vous partir ?
Voir la réponse
Non. Renouvelez le TIE avant de naviguer ; une assurance à jour ne remplace pas un titre valide. Déposez l’aviso de saída à la Capitania, Delegacia ou Agência, ou utilisez NAVSEG. Appeler votre ami ne le remplace pas. Signalez ensuite votre arrivée.
Clés d'examen
- Le TIE remplace le TIEM des bateaux inscrits ; validité : 5 ans. Au-delà de 100 GT, enregistrement au Tribunal maritime et PRPM à la place.
- Moins de 24 m et 100 GT maximum : demande de première inscription sous 60 jours après l’achat.
- DPEM (loi 8.374/1991) obligatoire pour les bateaux soumis à inscription.
- Aviso de saída obligatoire, ou plan NAVSEG ; signalez l’arrivée.
Terminer cette unité
Une fois la lecture terminée, répondez à trois questions. Il faut trois bonnes réponses pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.
Mes notes pour cette unité
Aucune note