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Italie : limites de navigation, matériel de sécurité et papiers du bord

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Droit et quart≈ 5 min de lecture

Allegato V : l'armement selon l'éloignement des côtes

1La leçon en mots simples

En une phrase

L'annexe V fixe l'armement minimal selon ton éloignement maximal de la côte la plus proche. À 10 NM, utilise la colonne 12 NM.

Le tableau

L'Allegato V distingue les eaux intérieures et les limites de 300 m, 1, 3, 6, 12, 50 NM et sans limite. Choisis la plus petite couvrant ton éloignement maximal de la côte la plus proche : à 10 NM, utilise la colonne 12 NM. Les bateaux CE suivent le manuel du propriétaire pour les extincteurs ; les non CE, le tableau par puissance moteur. Aucune révision périodique des extincteurs n'est exigée : bon état et manomètre dans le vert suffisent. Suis les consignes du fabricant.

Sauvetage

Sur un bateau de croisière au-delà de 300 m, emporte un gilet de sauvetage par personne : 100 N jusqu'à 6 NM ; puis 150 N avec feu automatique. N signifie newtons, mesure de flottabilité. En eaux intérieures : 100 N. Prévois une bouée couronne avec filin en eaux intérieures et, en mer, au-delà de 1 NM ; ajoute son feu au-delà de 3 NM. Sauf équivalence, prévois un radeau côtier pour tous au-delà de 6 NM, hauturier au-delà de 12 NM. Inscris le numéro du bateau immatriculé sur les gilets. Porte le tien si tu navigues seul de nuit.

Signaux de détresse

Les signaux de détresse dépendent de la distance : au-delà de 1 et jusqu'à 3 NM, emporte 1 fumigène et 2 feux rouges à main ; au-delà de 3 et jusqu'à 50 NM, 2 fumigènes, 2 feux à main et 2 fusées rouges à parachute. Au-delà de 50 NM : 2 fumigènes, 3 feux à main et 3 fusées. Un dispositif à LED conforme à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) et à la directive sur les équipements marins (MED) peut remplacer un feu à main.

Navigation et radio

Les feux de navigation du Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM/COLREG) sont exigés au-delà de 1 NM. Au-delà de 6 NM : compas et courbe de déviation pour les imbarcazioni (erreur du compas due au bateau), horloge, radio marine VHF (très hautes fréquences) et tableau des signaux du RIPAM. Au-delà de 12 NM : cartes, instruments de tracé, jumelles, baromètre, sondeur ou ligne de sonde atteignant 20 m, GPS, trousse de secours et réflecteur radar. Au-delà de 50 NM : EPIRB 406 MHz (radiobalise de localisation des sinistres par satellite), ou téléphone satellite conforme à l'annexe V transmettant détresse et position à l'IMRCC, centre italien de coordination des secours.

Voiliers et planches

Depuis le 21 octobre 2025, les voiliers emportent des harnais avec longes (liens de sécurité) : un au-delà de 6 et jusqu'à 12 NM, deux au-delà de 12 NM. Équipages de dériveurs, véliplanchistes, kitesurfeurs, conducteurs et passagers de scooters des mers doivent toujours porter une aide à la flottabilité d'au moins 50 N, quelle que soit la distance.

Équivalences

Dans la zone italienne de recherche et sauvetage, au-delà de 12 NM, un radeau côtier peut remplacer le hauturier avec un GPS et soit une EPIRB, soit un téléphone satellite conforme. Au-delà de 6 et jusqu'à 12 NM, une annexe gonflable CE/ISO 6185 d'au moins 2,5 m peut remplacer le radeau côtier : gonflée, à l'endroit sur le pont, prête à être mise à l'eau manuellement, avec aide à l'embarquement, kit de survie et place pour tous. Les pneumatiques CE A/B/C conformes à ISO 6185 parties 3/4 peuvent se passer de radeau jusqu'à 12 NM avec son kit de survie et un extincteur supplémentaire.

2Données clés

Gilets en croisière
Mer >300 m–6 NM : 100 N ; au-delà : 150 N + feu automatique. Eaux intérieures : 100 N
En mer au-delà de 300 m
Pompe/écope (pour vider l'eau) ; boule noire de mouillage si bateau >7 m
En mer au-delà de 1 NM
Feux et dispositif sonore pour tous ; >12 m : sifflet et cloche (portative admise)
Signaux sans limite
2 fumigènes, 3 feux à main, 3 fusées à parachute
Radio
VHF au-delà de 6 NM ; EPIRB au-delà de 50 NM, sauf équivalence
Radeau de survie
Côtier : au-delà de 6 à 12 NM ; hauturier : au-delà de 12 NM ; équivalences possibles

3Points clés

  1. 1

    Croisière en mer : un gilet par personne au-delà de 300 m ; 100 N jusqu'à 6 NM, puis 150 N avec feu automatique. Eaux intérieures : 100 N.

  2. 2

    Au-delà de 1 à 3 NM : 1 fumigène et 2 feux à main ; fusées à parachute au-delà de 3 NM.

  3. 3

    Au-delà de 6 NM : VHF et tableau des signaux du RIPAM ; compas/courbe de déviation pour les imbarcazioni. Au-delà de 12 NM : GPS et cartes.

  4. 4

    Voiliers : un harnais avec longe au-delà de 6 à 12 NM, deux au-delà de 12 NM, depuis le 21 octobre 2025.

  5. 5

    Dériveurs, planches, kites et scooters des mers : chacun porte une aide d'au moins 50 N à toute distance.

4Erreurs fréquentes

  • Erreur: Pour une sortie à 2 NM, il me faut des fusées à parachute comme tout le monde.

    Correct: La colonne 3 NM impose 1 fumigène et 2 feux rouges à main. Les fusées à parachute sont exigées au-delà de 3 NM, dès la colonne 6 NM.

  • Erreur: Un GPS portable remplace les cartes exigées pour une sortie à 20 NM.

    Correct: Les cartes sont exigées au-delà de 12 NM ; des cartes électroniques homologuées peuvent les remplacer. Une simple position GPS n'est pas une carte.

  • Erreur: L'EPIRB est nécessaire au-delà de 12 NM.

    Correct: L'EPIRB est exigée au-delà de 50 NM, dans la colonne sans limite. Un téléphone satellite conforme aux exigences d'alerte de l'annexe V peut la remplacer ; un simple bouton SOS ne suffit pas.

5Cas pratique et clés d'examen

Situation

Ton voilier CE de 11 m ira à 10 NM des côtes avec quatre adultes. Il a quatre gilets de 100 N, une bouée avec filin, deux feux à main, un fumigène et aucun harnais. Tout le reste de l'armement exigé pour 12 NM est à bord. Que changer ?

Voir la réponse

Remplace les quatre gilets par des modèles de 150 N avec feux automatiques. Ajoute un feu de bouée, un fumigène, deux fusées rouges à parachute et un harnais avec longe. Tu dépasses 6 NM : la colonne 12 NM s'applique.

Clés d'examen

  • Croisière en mer : un gilet chacun au-delà de 300 m ; 100 N jusqu'à 6 NM, puis 150 N + feu automatique. Eaux intérieures : 100 N.
  • Signaux au-delà de 1 et jusqu'à 3 NM : 1 fumigène + 2 feux à main ; au-delà de 3 et jusqu'à 50 NM : 2 + 2 + 2 fusées ; au-delà de 50 NM : 2 + 3 + 3.
  • Radeau : côtier au-delà de 6 et jusqu'à 12 NM, hauturier au-delà de 12 NM ; équivalences possibles. EPIRB au-delà de 50 NM.
  • Harnais avec longes sur voiliers : un au-delà de 6 et jusqu'à 12 NM, deux au-delà de 12 NM (depuis le 21 oct. 2025).

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Une fois la lecture terminée, répondez à trois questions. Il faut trois bonnes réponses pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.

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