Documents à bord et assurance obligatoire
1La leçon en mots simples
Un bateau immatriculé emporte son titre de navigation et son certificat de sécurité. Tout bateau motorisé, même un petit natante, doit être assuré.
Bateaux immatriculés
Une imbarcazione ou une nave emporte sa licenza di navigazione (titre de navigation délivré à l'inscription à l'ATCN) et son certificato di sicurezza (certificat de sécurité). Avec un hors-bord, emporte sa déclaration de puissance. Avec une radio, emporte sa licence de station. Ajoute l'attestation d'assurance.
Natanti
Un natante motorisé emporte la déclaration de puissance du moteur (dichiarazione di potenza) et l'attestation d'assurance. Tout natante équipé d'une radio emporte sa licence de station radio. Pour prouver propriété et nationalité à l'étranger, un natante italien peut emporter sa déclaration de construction ou d'importation et une déclaration sur l'honneur selon le modèle ministériel.
Assurance obligatoire
L'assurance responsabilité civile (RC) couvre les dommages corporels ou matériels que tu causes à autrui. Elle est obligatoire pour tout bateau de plaisance avec moteur in-bord, moteur à embase ou moteur hors-bord, quelle que soit sa puissance. Seuls les bateaux à rames et voiliers sans moteur sont exemptés. Un hors-bord amovible doit être assuré même rangé dans un coffre ou utilisé sur une annexe. Aucune vignette à afficher, mais tu dois présenter un justificatif d'assurance lors d'un contrôle.
Originaux ou copies
Entre ports italiens, tu peux emporter des copies certifiées conformes. À l'étranger, prends les originaux. Pour un prêt privé gratuit, emporte l'autorisation écrite du propriétaire. Vérifie les exigences de ta destination avant de partir à l'étranger.
Contrôles en mer
Guardia Costiera, Guardia di Finanza, Polizia et Carabinieri peuvent t'arrêter. Ils vérifient les documents, le permis, l'armement de sécurité, le nombre de personnes et ta limite d'éloignement. Un contrôle satisfaisant peut donner droit à la vignette bollino blu pour la saison. Elle aide à éviter de nouveaux contrôles des mêmes éléments.
2Données clés
- Documents d'une imbarcazione
- Licenza di navigazione, certificato di sicurezza, assurance
- Documents d'un natante
- Moteur : déclaration de puissance + assurance ; radio : licence de station
- Assurance
- Obligatoire pour tout bateau motorisé, quelle que soit sa puissance
- Copies
- Copies certifiées entre ports italiens ; originaux à l'étranger
- Bollino blu
- Vignette saisonnière après un contrôle satisfaisant
3Points clés
- 1
Bateaux immatriculés : titre de navigation et certificat de sécurité à bord.
- 2
Natanti motorisés : déclaration de puissance et assurance ; licence de station radio si une radio est installée.
- 3
Tout bateau de plaisance motorisé doit avoir une assurance RC, quelle que soit sa puissance.
- 4
Assure un hors-bord amovible même lorsqu'il est rangé.
- 5
Copies certifiées entre ports italiens ; originaux à l'étranger.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Un petit hors-bord de 4 ch sur une annexe n'a pas besoin d'assurance.
Correct: L'assurance est obligatoire pour tout bateau motorisé, quelle que soit sa puissance, et pour les hors-bord amovibles, même rangés.
Erreur: Un natante n'a besoin d'aucun document.
Correct: Un natante motorisé emporte la déclaration de puissance et l'attestation d'assurance. Tout natante avec radio emporte sa licence de station radio. L'immatriculation reste facultative.
5Cas pratique et clés d'examen
Un ami te prête son natante de 6 m avec un hors-bord de 40 ch pour une semaine en Sardaigne. Tu prévois ensuite une journée en Corse (France). Il te donne des photocopies des documents. Que te faut-il ?
Voir la réponse
De simples photocopies ne sont pas des copies certifiées. Obtiens les originaux ou des copies certifiées pour la partie italienne : déclaration de puissance, attestation d'assurance et licence de station si radio installée. Pour la France, prends les originaux, la déclaration de construction ou d'importation et une déclaration sur l'honneur sur le formulaire ministériel prouvant propriété et nationalité. Emporte l'autorisation écrite de ton ami et confirme la couverture d'assurance en eaux françaises.
Clés d'examen
- Imbarcazione/nave : licenza di navigazione + certificato di sicurezza.
- Natanti motorisés : déclaration de puissance + assurance ; licence de station radio si une radio est installée.
- Assurance RC obligatoire pour toute unité motorisée ; voile et aviron sans moteur exemptés.
- Copies certifiées entre ports italiens ; originaux à l'étranger.
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