Voir les unitésPays-Bas : les règles de navigation intérieure (BPR), priorité de passage et signalisation des voies navigables
Documents, VHF, alcool et passage aux règles maritimes
1La leçon en mots simples
Emportez les documents requis, respectez les règles VHF si vous en avez une et la limite d'alcoolémie. Vérifiez les règles des eaux parcourues.
Documents
Emportez le vaarbewijs (permis) requis et le certificat RDW du bateau rapide. Avec une VHF, gardez aussi l'original du certificat d'opérateur et le document d'enregistrement radio ; ce dernier peut être en PDF. Emportez un BPR à jour, accessible à tout moment sur papier ou écran ; les petites embarcations ouvertes et les grands bâtiments sans logement d'équipage sont exemptés. Présentez les documents requis sur demande.
VHF facultative, règles obligatoires
Selon le BPR, une marifoon (radio VHF) est normalement facultative sur les menues embarcations ; elle est requise pour utiliser le radar ou émettre par AIS (système d'identification automatique) en route. Si vous en avez une, gardez-la allumée et veillez le canal de votre voie d'eau. Utilisez le canal de secteur, attribué à un tronçon contrôlé, s'il existe. Envoyez les messages de sécurité nécessaires. La VHF de navigation intérieure doit émettre un code d'identification ATIS, et une personne à bord doit détenir un certificat d'opérateur.
Équipement
Le BPR ne fixe pas de liste générale d'équipement de sécurité pour les menues embarcations privées ; les bateaux à moteur rapides ont des exigences précises. L'obligation du port du gilet du BPR 1.08 concerne le transport commercial. Par sécurité, emportez un gilet par personne, un extincteur, une ancre et une pagaie adaptée. Votre bateau doit aussi montrer les feux de navigation requis par le BPR.
Alcool
Vous ne pouvez pas piloter avec plus de 0,5 ‰ d'alcool dans le sang : 0,5 gramme par litre. Cela concerne la plaisance comme la navigation commerciale. La police fluviale peut vous demander un contrôle d'alcoolémie par éthylotest ; le refus est une infraction. Piloter sous l'influence de l'alcool entraîne une amende et peut vous coûter votre permis.
Vers la mer
Au-delà de la limite des eaux intérieures néerlandaises, le RIPAM (Règlement international pour prévenir les abordages en mer, COLREG) s'applique avec le Scheepvaartreglement territoriale zee (règlement de navigation en mer territoriale). L'Escaut occidental (Westerschelde) et l'estuaire de l'Ems ont leurs propres règles. La Waddenzee et l'IJsselmeer sont des eaux intérieures soumises au BPR. Pavillons, ICC et TVA de l'UE sont traités dans Droit : eaux étrangères.
2Données clés
- VHF sur une menue embarcation
- Facultative sauf utilisation du radar ou émission AIS en route
- Si une VHF est à bord
- Veille du canal ; code ATIS ; certificat d'opérateur
- Limite d'alcoolémie
- 0,5 ‰, en plaisance comme en navigation commerciale
- Exemplaire du BPR à bord
- Exemptés : petites embarcations ouvertes ; grands bâtiments sans logement d'équipage
- En mer
- RIPAM + Scheepvaartreglement territoriale zee
3Points clés
- 1
Emportez les documents requis. Exemplaire du BPR : petites embarcations ouvertes et grands bâtiments sans logement d'équipage exemptés.
- 2
Selon le BPR, VHF requise pour le radar ou l'émission AIS en route ; si installée, veillez le canal et utilisez ATIS.
- 3
Emportez un équipement de sécurité adapté même sans liste légale générale ; les feux de navigation requis restent obligatoires.
- 4
Alcoolémie maximale de 0,5 ‰ en plaisance et en navigation commerciale ; refuser l'éthylotest est une infraction.
- 5
En mer : RIPAM et règlement de navigation en mer territoriale ; la Waddenzee reste soumise au BPR.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Ma VHF est à bord, mais je la laisse éteinte pour économiser la batterie.
Correct: Une menue embarcation équipée d'une VHF doit veiller le canal de son tronçon, y compris les canaux de secteur. Allumez-la et restez à l'écoute.
Erreur: La Waddenzee est une mer : le RIPAM s'y applique donc.
Correct: La Waddenzee est une eau intérieure néerlandaise soumise au BPR, malgré ses marées et son exposition. Le RIPAM s'applique au-delà de la limite des eaux intérieures.
5Cas pratique et clés d'examen
Votre bateau de plaisance de 10 m a une VHF fixe. Vous traversez la Waddenzee de Harlingen vers la mer du Nord, puis entrez dans l'Escaut occidental à Flessingue (Vlissingen). Un ami dit que la radio peut rester éteinte puisque la VHF est facultative en plaisance. Quelles règles s'appliquent ? A-t-il raison ?
Voir la réponse
Votre ami a tort. Selon le BPR, la VHF est facultative sauf pour le radar ou l'émission AIS en route. Une fois installée, veillez le canal de chaque tronçon et utilisez ATIS sur les canaux intérieurs. La Waddenzee relève du BPR. Au-delà de la limite intérieure, le RIPAM et le règlement de navigation en mer territoriale s'appliquent. L'Escaut occidental a ses propres règles et obligations VHF : vérifiez-les avant de partir.
Clés d'examen
- BPR 1.10–1.11 : documents requis ; exemplaire du BPR sauf sur les petites embarcations ouvertes et les grands bâtiments sans logement d'équipage.
- BPR 4.05/4.07 : VHF pour radar ou émission AIS en route ; si installée, veille des canaux de voie d'eau/secteur ; RAINWAT (ATIS).
- Alcool : 0,5 ‰ pour tous les chefs de bord ; refuser l'éthylotest est une infraction.
- En mer : RIPAM + Scheepvaartreglement territoriale zee ; règles propres à l'Escaut occidental et à l'estuaire de l'Ems.
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