Voir les unitésÉtats-Unis : règles fédérales pour les petits navires à passagers et les navires non inspectés (46 CFR, 33 CFR)
Numérotation d'État, immatriculation fédérale et affiches antipollution
1La leçon en mots simples
La plupart des bateaux à moteur américains ont un numéro d'État ou une immatriculation fédérale. Les affiches dépendent de la taille ; les règles sur les eaux noires concernent aussi les petits bateaux.
Numérotation d'État
Sauf immatriculation fédérale ou autre dispense, un bateau de plaisance à moteur doit être numéroté dans l'État où il est principalement utilisé (33 CFR 173). Gardez à bord le certificat de numérotation délivré par cet État. Affichez le numéro de chaque côté de l'étrave, en caractères d'imprimerie d'au moins 3 in, soit 3 pouces (7,6 cm) de haut, avec la vignette d'État à côté. Signalez vente, changement d'adresse ou vol sous 15 jours.
Immatriculation fédérale
Un bateau d'au moins 5 tonneaux de jauge nette appartenant à des citoyens américains peut être immatriculé par la garde côtière. La jauge nette mesure un volume intérieur, pas un poids. Gardez à bord l'original du certificat d'immatriculation fédérale en cours de validité. En plaisance, il vaut 1 à 5 ans. Inscrivez ensemble à l'extérieur le nom et le port d'attache, lieu déclaré comme port du bateau, en lettres d'au moins 4 in de haut. Marquez durablement le numéro officiel, précédé de NO., sur une pièce structurelle intérieure visible, en chiffres d'au moins 3 in de haut.
Les États restent compétents
L'immatriculation fédérale ne dispense ni des taxes ni des règles d'équipement des États ; beaucoup exigent aussi un enregistrement et une vignette. Le bateau ne porte pas de numéros d'étrave attribués par l'État.
Hydrocarbures et ordures
Les bateaux de 26 ft ou plus avec un compartiment machines affichent une consigne sur les rejets d'hydrocarbures, d'au moins 5 × 8 in. Les bateaux américains de 26 ft ou plus affichent une consigne sur les ordures, d'au moins 4 × 9 in. Les bateaux américains hauturiers de 40 ft ou plus nécessitent un plan écrit de gestion des ordures s'ils sont commerciaux ou équipés d'une cuisine et de couchettes. Ne jetez jamais de plastique par-dessus bord.
Eaux noires
Des toilettes installées exigent un dispositif sanitaire marin (marine sanitation device, MSD). Les types I et II certifiés traitent les eaux noires (rejets des toilettes). Le type III les stocke pour pompage, sans étiquette de certification. Au-delà de 65 ft, utilisez un type II ou III. Aucun rejet d'eaux noires non traitées dans la bande des 3 NM de la côte. Les eaux noires traitées se rejettent uniquement où c'est permis ; des restrictions s'appliquent aussi en eaux douces intérieures. En zone sans rejet (No Discharge Zone), stockez toutes les eaux noires pour pompage et bloquez tout rejet.
2Données clés
- Numéro d'État à l'étrave
- Caractères d'imprimerie ≥ 3 in, des deux côtés
- Immatriculation fédérale
- ≥ 5 tonneaux nets, propriétaires américains ; 1–5 ans depuis décembre 2023
- Affiche hydrocarbures
- Bateaux ≥ 26 ft avec compartiment machines ; ≥ 5 × 8 in
- Affiche ordures
- Bateaux ≥ 26 ft ; ≥ 4 × 9 in
- Plan de gestion des ordures
- Bateaux américains hauturiers ≥40 ft : commerce OU cuisine et couchettes
3Points clés
- 1
Sauf dispense, les bateaux à moteur sans immatriculation fédérale doivent être numérotés par l'État ; certificat de numérotation à bord.
- 2
Immatriculation fédérale : ≥ 5 tonneaux nets, propriétaires américains, original du certificat à bord.
- 3
En plaisance, le certificat fédéral vaut désormais 1 à 5 ans, au choix du propriétaire.
- 4
Hydrocarbures : 26 ft+ avec compartiment machines. Ordures : 26 ft+. Plan : bateaux américains hauturiers de 40 ft+, commerciaux ou avec cuisine et couchettes.
- 5
Utilisez un MSD conforme ; rejetez uniquement là où c'est permis. En zone sans rejet, stockez les eaux noires et bloquez tout rejet.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Un bateau immatriculé au niveau fédéral n'a aucune démarche auprès de l'État.
Correct: Beaucoup d'États exigent encore un enregistrement et une vignette ; leurs taxes et règles d'équipement s'appliquent.
Erreur: Une photocopie du certificat d'immatriculation fédérale suffit à bord.
Correct: Emportez l'original du certificat en cours de validité. Une photocopie n'est pas acceptée.
Erreur: Les eaux noires traitées peuvent être rejetées partout dans les 3 NM.
Correct: Aucun rejet d'eaux noires non traitées dans la bande des 3 NM ; les eaux noires traitées ne sont rejetables que là où c'est permis. En zone sans rejet, stockez toutes les eaux noires et bloquez tout rejet.
5Cas pratique et clés d'examen
Vous achetez un bateau habitable de 34 ft immatriculé au niveau fédéral, avec cuisine, couchettes et toilettes. Votre État exige son enregistrement. Votre première nuit sera en zone sans rejet. Que prévoir avant le départ ?
Voir la réponse
Transférez l'immatriculation fédérale à votre nom ; emportez l'original du certificat valide pour 1 à 5 ans. Enregistrez le bateau auprès de l'État et affichez sa vignette, sans numéro d'État à l'étrave. Posez les affiches hydrocarbures et ordures. Vérifiez la conformité du MSD et bloquez tout rejet. À 34 ft, le bateau n'atteint pas le seuil de 40 ft imposant un plan de gestion des ordures ; stockez les eaux noires pour pompage dans la zone.
Clés d'examen
- Sauf dispense : bateaux à moteur sans immatriculation fédérale, numéros d'État ≥3 in des deux côtés de l'étrave ; certificat à bord.
- Immatriculation fédérale : ≥ 5 tonneaux nets, propriétaires américains, certificat original, 1–5 ans.
- 26 ft+ : affiche hydrocarbures avec compartiment machines (5 × 8 in) ; bateaux américains, affiche ordures aussi (4 × 9 in).
- Toilettes installées : MSD conforme ; en zone sans rejet, stockez les eaux noires et bloquez tout rejet.
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