Mes modules›M15 Droit et quart›18. Sensibilisation à la sûreté : le code ISPS et les niveaux de sûreté (STCW A-VI/6-1)
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Sensibilisation à la sûreté : le code ISPS et les niveaux de sûreté (STCW A-VI/6-1)

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Droit et quart≈ 3 min de lecture

Les niveaux de sûreté 1, 2 et 3

1La leçon en mots simples

En une phrase

Le niveau de sûreté indique à tous l'importance de la menace. Quand il augmente, le navire renforce sa vigilance : vous verrez la différence.

Trois niveaux

Le Code ISPS prévoit trois niveaux de sûreté. Le niveau 1 (normal) correspond à l'exploitation habituelle du navire ; les mesures minimales restent en place en permanence. Le niveau 2 (renforcé) s'applique lorsque le risque d'incident de sûreté augmente ; des mesures supplémentaires sont maintenues durant cette période. Le niveau 3 (exceptionnel) s'applique pour une durée limitée lorsqu'un incident est probable ou imminent, même sans pouvoir désigner la cible précise.

Qui les fixe

Le Gouvernement contractant fixe le niveau. L'État du pavillon le fixe pour ses navires ; l'État du port, pour ses installations portuaires et les navires dans ses eaux. Un navire ne doit jamais appliquer un niveau inférieur à celui de l'installation portuaire visitée. La compagnie, le port ou les autorités informent le navire, puis le SSO informe l'équipage.

Le niveau 1 à bord

Au niveau 1, la coupée, c'est-à-dire l'accès au navire, est surveillée. L'identité et le motif de venue de chacun sont vérifiés. Les zones d'accès restreint sont verrouillées ou surveillées. Les ponts et les abords du navire sont surveillés. Les approvisionnements et bagages sont contrôlés. Vous verrez des registres d'accès, des laissez-passer et des portes verrouillées.

Les niveaux 2 et 3

Au niveau 2, vous pouvez voir davantage de rondes, moins d'accès ouverts et plus de contrôles ou d'accompagnements. Vos quarts peuvent changer. Au niveau 3, soyez attentif aux consignes urgentes ; embarquements, manutention ou sorties à terre peuvent être suspendus. Suivez les consignes du SSO et des autorités intervenantes. Le plan du navire définit le dispositif.

2Données clés

Niveau 1
Normal : mesures minimales en permanence
Niveau 2
Renforcé : mesures supplémentaires tant que le risque est accru
Niveau 3
Exceptionnel : incident probable ou imminent, durée limitée
Fixés par
Le Gouvernement contractant (État du pavillon ou du port)
Navire et port
Niveau du navire jamais inférieur à celui de l'installation portuaire

3Points clés

  1. 1

    Niveau 1 normal, niveau 2 renforcé, niveau 3 exceptionnel.

  2. 2

    Le Gouvernement contractant fixe le niveau : État du pavillon pour ses navires, État du port pour ses ports.

  3. 3

    Le niveau du navire ne doit pas être inférieur à celui de l'installation portuaire visitée.

  4. 4

    Aux niveaux supérieurs : rondes supplémentaires, moins d'accès, plus de contrôles ou d'accompagnements ; suivez le SSO.

  5. 5

    Au niveau 3, suivez les consignes des intervenants face à la menace.

4Erreurs fréquentes

  • Erreur: Le capitaine choisit le niveau de sûreté du navire.

    Correct: Le Gouvernement contractant le fixe. Le capitaine et le SSO peuvent renforcer les mesures, jamais les alléger.

  • Erreur: Le niveau 3 est le niveau normal dans un port dangereux.

    Correct: Le niveau 3 est exceptionnel et limité dans le temps, lorsqu'un incident est probable ou imminent.

5Cas pratique et clés d'examen

Situation

Votre navire est au niveau 3. L'installation portuaire est au niveau 2. Un collègue affirme que vous pouvez revenir au niveau 2 et rouvrir un accès fermé. Que faites-vous ?

Voir la réponse

Ne modifiez pas vous-même le dispositif. Le niveau du port est un minimum, pas une consigne pour abaisser celui du navire. Maintenez les mesures ordonnées à bord et transmettez la suggestion au SSO ou à l'officier de quart. Suivez leurs consignes.

Clés d'examen

  • Niveau 1 normal, niveau 2 renforcé, niveau 3 exceptionnel (incident probable ou imminent).
  • Le Gouvernement contractant fixe le niveau ; celui du navire n'est jamais inférieur à celui de l'installation portuaire.
  • Mesures supplémentaires possibles : rondes, moins d'accès, contrôles ou accompagnements ; le plan approuvé définit le dispositif.
  • Au niveau 3, suivez les consignes des intervenants.

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Une fois la lecture terminée, répondez à trois questions. Il faut trois bonnes réponses pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.

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