Mes modules›M15 Droit et quart›18. Sensibilisation à la sûreté : le code ISPS et les niveaux de sûreté (STCW A-VI/6-1)
Voir les unités

Sensibilisation à la sûreté : le code ISPS et les niveaux de sûreté (STCW A-VI/6-1)

5 leçons
Aucune note
Droit et quart≈ 4 min de lecture

Piraterie, passagers clandestins, contrebande et autres menaces

1La leçon en mots simples

En une phrase

Pirates, voleurs, passagers clandestins et contrebandiers veulent utiliser le navire ou lui nuire. Connaître leurs méthodes vous aide à les repérer tôt.

Piraterie et vols à main armée

Selon la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (CNUDM, article 101), la piraterie désigne des actes illicites de violence, de détention ou de pillage commis à des fins privées par les occupants d'un navire privé contre un autre navire. Ses règles s'appliquent en haute mer, dans les zones économiques exclusives (ZEE) et hors de la juridiction d'un État. Les ZEE se situent au-delà de la mer territoriale. Des actes ou menaces comparables dans les eaux intérieures, archipélagiques ou la mer territoriale sont des vols à main armée à l'encontre des navires (résolution OMI A.1025(26)). La mer territoriale s'étend jusqu'à 12 milles marins de la ligne de base.

Recommandations professionnelles

BMP Maritime Security, publié en 2025 par BIMCO, ICS, INTERTANKO, OCIMF et d'autres organismes professionnels, a remplacé BMP5 et les bonnes pratiques régionales par un guide unique. Il aide à préparer les voyages et à détecter, dissuader, retarder et signaler les attaques, y compris celles de groupes étatiques ou non étatiques utilisant des missiles ou drones en zone de conflit. Le plan du navire en tire des exercices simples : vous apprenez l'alarme, où aller et quoi faire.

Clandestins et contrebande

Les passagers clandestins se cachent pour voyager sans autorisation : cales, conteneurs, armoires, espaces autour de la mèche du gouvernail, l'axe qui le fait pivoter, ou cheminée, la structure d'évacuation des gaz. Ils se mettent en danger et coûtent du temps et de l'argent au navire. Les contrebandiers utilisent les navires pour transporter drogue, armes ou personnes. Ils cachent parfois des colis dans les conteneurs, la cargaison, les approvisionnements, les cabines ou sous l'eau sur la coque. Transporter un colis pour un inconnu peut mener un marin en prison.

Autres menaces

Des armes ou explosifs peuvent être cachés dans la cargaison, les bagages ou les approvisionnements. Le sabotage consiste à endommager volontairement le navire ou ses équipements, ou à perturber leur fonctionnement. Le terrorisme utilise la violence ou les menaces pour intimider la population ou contraindre les autorités. Les criminels contournent la sûreté par de fausses identités ou uniformes, détournent l'attention à la coupée, grimpent aux chaînes d'ancre ou aux amarres, ou approchent du bord opposé au quai.

2Données clés

Piraterie (CNUDM, art. 101)
Haute mer, ZEE ou hors juridiction d'un État ; fins privées
Vols à main armée (OMI A.1025(26))
Dans les eaux intérieures, archipélagiques ou la mer territoriale
Mer territoriale
Jusqu'à 12 milles marins de la ligne de base
Guide professionnel
BMP Maritime Security (2025), remplace BMP5

3Points clés

  1. 1

    Les règles sur la piraterie s'appliquent en haute mer et dans les ZEE ; les vols à main armée, dans les eaux intérieures, archipélagiques ou territoriales.

  2. 2

    BMP Maritime Security (2025) a remplacé BMP5 et les guides régionaux.

  3. 3

    Les clandestins se cachent dans les cales, conteneurs, armoires, autour de la mèche du gouvernail et dans la cheminée.

  4. 4

    Les contrebandiers cachent drogue et armes dans la cargaison, les approvisionnements, les cabines et sur la coque.

  5. 5

    N'emportez jamais à bord un colis pour un inconnu.

4Erreurs fréquentes

  • Erreur: Un vol au mouillage dans les eaux d'un port est de la piraterie.

    Correct: Des attaques comparables à des fins privées dans les eaux intérieures, archipélagiques ou territoriales sont des vols à main armée à l'encontre des navires. Les règles sur la piraterie s'appliquent en haute mer, dans les ZEE et hors juridiction d'un État.

  • Erreur: Les pirates posent problème uniquement au large de la Somalie.

    Correct: Piraterie et vols à main armée touchent plusieurs régions ; les vols au mouillage existent partout. Suivez les recommandations actuelles.

5Cas pratique et clés d'examen

Situation

Avant le départ, un homme sur le quai vous propose de l'argent pour embarquer un petit colis scellé « pour un ami » au prochain port. Il affirme qu'il contient seulement des médicaments.

Voir la réponse

Refusez. Vous ignorez son contenu et c'est vous qui le feriez passer en douane : le trafic de drogue peut coûter des années de prison. Ne touchez pas le colis. Retenez le signalement de l'homme et rapportez aussitôt l'offre au SSO ou à l'officier de quart, qui pourra prévenir les autorités portuaires.

Clés d'examen

  • Piraterie : fins privées, haute mer, ZEE ou hors juridiction d'un État ; vols à main armée : eaux intérieures, archipélagiques ou territoriales.
  • BMP Maritime Security (2025) est le guide professionnel actuel.
  • Menaces : piraterie, vols à main armée, terrorisme, passagers clandestins, contrebande et sabotage.
  • Les criminels utilisent fausses identités, diversion et accès non surveillés, comme les amarres ou les petites embarcations.

Terminer cette unité

Une fois la lecture terminée, répondez à trois questions. Il faut trois bonnes réponses pour terminer l’unité ; ouvrir la page ne suffit pas.

Mes notes pour cette unité

Aucune note