Voir les unitésAllemagne : les règles de navigation intérieure (BinSchStrO), là où elles diffèrent du CEVNI
Marques, papiers du bateau, ski nautique et scooters des mers
1La leçon en mots simples
Vérifiez marque et papiers. Le ski nautique exige E.17 ; les scooters des mers, E.22, sauf exceptions limitées pour l’accès, la randonnée et le remorquage de skieur.
La marque officielle
Les menues embarcations allemandes sur les voies intérieures fédérales exigent une marque officielle ou officiellement reconnue (Kennzeichen). Les services des voies navigables délivrent les marques officielles. Une marque reconnue est le numéro de votre IBS (Internationaler Bootsschein, certificat international de bateau), suivi de A pour ADAC, M pour DMYV ou S pour DSV. Sont dispensés : propulsion humaine seule, voile seule jusqu’à 5,5 m, moteur jusqu’à 2,21 kW, annexes servant un plus grand bâtiment. Les scooters des mers exigent toujours une marque officielle.
Son affichage
Affichez la marque des deux côtés à l’avant ou à l’arrière, ou sur le tableau arrière, la face plane de la poupe. Utilisez des caractères contrastés d’au moins 10 cm de haut. Les embarcations dispensées portent un nom permanent contrasté à l’extérieur, en lettres d’au moins 10 cm, et les nom et adresse du propriétaire fixés à l’intérieur ou à l’extérieur. Planches à voile et engins similaires sont exceptés. Les annexes portent seulement l’identification du propriétaire.
Papiers à bord
Emportez les documents exigés pour votre bateau : certificat de la marque et permis ou attestation de location. Un bateau à moteur loué autrement qu’à l’heure doit aussi avoir le texte réglementaire sur la location et une copie certifiée de son Bootszeugnis, certificat du bateau de location. Présentez-les à la police fluviale sur demande.
Ski nautique et scooters des mers
Le ski nautique exige un tronçon E.17 ; le scooter des mers, une zone E.22. Hors E.22, un scooter peut rejoindre une zone désignée par le trajet le plus court depuis la mise à l’eau la plus proche, ou faire une randonnée, sur une route clairement rectiligne. Il peut aussi remorquer un skieur sur un tronçon E.17. Attendez plus d’une heure avant de refaire une randonnée identique ou largement identique. Consultez ELWIS pour les tronçons désignés.
Équipement
Il n’existe pas de liste universelle d’équipement pour les menues embarcations privées ordinaires. La BinSchStrO exige tout de même un équipement sûr, dont les feux et moyens de signalisation sonore applicables au bateau. Les loueurs doivent garder à leur base des gilets de sauvetage adaptés, de différentes tailles, et les fournir gratuitement sur demande, sauf si le certificat du bateau les impose déjà à bord.
Visiteurs étrangers
Jusqu’à un an après l’entrée, la dispense exige un port d’attache étranger et un propriétaire résidant à l’étranger, avec réciprocité : chaque pays accepte les bateaux de l’autre à conditions équivalentes. Si le droit du pays d’origine impose une marque, affichez-la avec l’identifiant de nationalité. Sinon, affichez dehors le nom du bateau et son port d’attache en lettres d’au moins 10 cm, et fixez à l’intérieur, bien en vue, les nom et adresse du propriétaire.
2Données clés
- Dispenses de marque
- Propulsion humaine seule ; voile seule ≤ 5,5 m ; moteur ≤ 2,21 kW ; annexes
- Caractères de la marque
- Au moins 10 cm de haut, des deux côtés ou sur le tableau arrière
- Marque reconnue
- Numéro IBS suivi de la lettre de l’organisme : A, M ou S
- Ski nautique / scooters des mers
- Ski : E.17 ; scooters : E.22, plus accès, randonnée et remorquage de skieur E.17
- Bateaux étrangers en visite
- Jusqu’à un an, sous conditions de marquage des visiteurs étrangers
3Points clés
- 1
La plupart des bateaux à moteur allemands en eaux intérieures exigent une marque officielle ou reconnue ; marque IBS = numéro suivi de A, M ou S.
- 2
Dispenses de marque : propulsion humaine seule, voile seule ≤ 5,5 m, moteur ≤ 2,21 kW et annexes.
- 3
Autres embarcations dispensées : nom et coordonnées du propriétaire. Annexes : identification du propriétaire ; planches à voile et engins comparables exceptés.
- 4
Ski : E.17. Scooters des mers : E.22, plus accès/randonnée autorisés sur route rectiligne et remorquage de skieur sur E.17.
- 5
Aucune liste universelle : la BinSchStrO exige tout de même un équipement sûr, dont les feux et moyens de signalisation sonore applicables.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Mon bateau hors-bord de 3 kW n’exige aucune marque puisqu’il est sous le seuil du permis.
Correct: Seuls les moteurs jusqu’à 2,21 kW sont dispensés. À 3 kW, le bateau exige une marque officielle ou reconnue, sauf s’il sert d’annexe.
Erreur: Un scooter des mers peut circuler partout sur la rivière hors du chenal.
Correct: Il exige E.22, sauf trajet le plus court de la mise à l’eau la plus proche vers une zone désignée, ou randonnée, sur route clairement rectiligne, et remorquage de skieur sur E.17. Attendez plus d’une heure avant de refaire une randonnée identique ou largement identique.
5Cas pratique et clés d'examen
Vous achetez dans le Brandebourg un bateau d’occasion de 5 m, avec un hors-bord essence de 11,0 kW. Vous voulez tracter vos enfants en ski nautique sur la Havel. Le vendeur dit qu’aucune marque ni aucun papier n’est requis sous le seuil du permis. A-t-il raison ?
Voir la réponse
Non. Le moteur essence de 11,0 kW est sous le seuil du permis, mais au-dessus des 2,21 kW de dispense de marque. Obtenez une marque officielle ou reconnue et emportez son certificat. Le ski nautique n’est permis que sur les tronçons signalés E.17 ; consultez ELWIS pour la Havel.
Clés d'examen
- KlFzKV-BinSch : marque officielle ou reconnue ; dispensés : propulsion humaine seule, voile seule ≤ 5,5 m, moteur ≤ 2,21 kW, annexes.
- BinSchStrO § 2.02 : autres embarcations dispensées, nom permanent contrasté dehors, lettres ≥ 10 cm ; nom et adresse du propriétaire fixés dedans ou dehors. Planches à voile et engins comparables exceptés ; annexes : identification du propriétaire.
- § 1.10 : papiers à bord, dont certificat de la marque et permis.
- Ski : E.17. Scooters des mers : E.22, plus trajet le plus court de la mise à l’eau la plus proche à une zone désignée, ou randonnée, sur route clairement rectiligne, et remorquage de skieur sur E.17. Plus d’une heure entre randonnées identiques ou largement identiques.
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