Voir les unitésÉtats-Unis : règles fédérales pour les petits navires à passagers et les navires non inspectés (46 CFR, 33 CFR)
Équipement obligatoire au niveau fédéral
1La leçon en mots simples
La loi fédérale américaine impose une liste stricte : gilets, signaux de détresse, extincteurs, ventilation et signaux sonores. Sauf indication, les longueurs sont en pieds.
Où trouver les règles
Les obligations fédérales d'équipement des bateaux de plaisance figurent notamment dans les 33 CFR 175 et 183 (CFR : Code des règlements fédéraux). Embarquez du matériel conforme aux normes applicables et maintenez-le en état. Les règles américaines utilisent les pieds (ft) : 16 ft valent environ 4,9 m, 26 ft environ 7,9 m, 40 ft environ 12,2 m.
Gilets de sauvetage
Prévoyez par personne un gilet à porter, homologué par la garde côtière américaine (USCG), à la bonne taille et facilement accessible, sans sac plastique ni coffre verrouillé. Dès 16 ft, embarquez aussi un dispositif à lancer : bouée ou coussin. Les canoës et kayaks en sont dispensés. Les enfants de moins de 13 ans doivent porter un gilet en navigation, sauf sous le pont ou en cabine fermée. La règle propre à chaque État remplace cette obligation dans ses eaux. Gardez le dispositif à lancer immédiatement disponible.
Signaux visuels de détresse
En eaux côtières, sur les Grands Lacs, en mer territoriale et eaux reliées jusqu'au premier rétrécissement amont sous 2 milles marins (NM), emportez des signaux homologués de jour et de nuit. En pyrotechnie, signaux brûlants comme les feux à main, prévoyez trois signaux non périmés par période ; trois feux à double usage couvrent les deux. Les alternatives non pyrotechniques homologuées sont admises. Dispense diurne : bateaux sous 16 ft, à propulsion humaine, voiliers ouverts sous 26 ft sans moteur, participants aux défilés nautiques, régates ou courses organisés. Tous nécessitent des signaux nocturnes du coucher au lever du soleil.
Extincteurs
Tout bateau à moteur de 26 ft ou plus doit avoir des extincteurs marins de classe B. Sous 26 ft, un hors-bord ouvert peut être dispensé s'il ne peut pas retenir de vapeurs de carburant et n'a aucun réservoir fixe. Pour les modèles 2018 et ultérieurs : un 5-B sous 26 ft, deux de 26 à moins de 40 ft, trois de 40 à 65 ft inclus. Une installation fixe conforme dans le compartiment moteur réduit ce nombre d'un ; un 20-B remplace deux 5-B. Les appareils jetables expirent 12 ans après fabrication.
Ventilation, pare-flammes et signaux sonores
La ventilation évacue les vapeurs d'essence explosives. Les espaces fermés pouvant les retenir nécessitent une ventilation. Sur les bateaux construits après le 31 juillet 1980, les compartiments fermés avec moteurs à essence fixes et démarreurs électriques nécessitent des extracteurs électriques. Avant de démarrer, faites fonctionner l'extracteur obligatoire au moins quatre minutes et recherchez des vapeurs de carburant. Un pare-flammes antiretour empêche un retour de flamme d'enflammer ces vapeurs ; un moteur à essence in-bord doit en avoir un ou une protection équivalente homologuée. Emportez un dispositif sonore ; dès 12 m, un sifflet, et dès 20 m, ajoutez une cloche.
2Données clés
- Gilets de sauvetage
- 1 à porter/personne ; dispositif à lancer ≥16 ft sauf canoës/kayaks
- Enfants
- Moins de 13 ans, pont ouvert en navigation ; règle d'État prioritaire
- Signaux de détresse côtiers
- Jour/nuit obligatoires ; dispenses diurnes pour bateaux et événements cités
- Pyrotechnie
- 3 valides de jour + 3 de nuit ; 3 à double usage couvrent les deux
- Extincteurs (bateaux 2018+)
- 5-B si requis : <26 ft : 1 ; 26–<40 ft : 2 ; 40–65 ft : 3
- Durée des extincteurs jetables
- 12 ans après fabrication
3Points clés
- 1
Un gilet à porter homologué USCG par personne ; dispositif à lancer dès 16 ft, sauf canoës et kayaks.
- 2
Moins de 13 ans : gilet en navigation, sauf sous le pont ou en cabine fermée.
- 3
Signaux côtiers : jour et nuit ; dispenses diurnes pour les bateaux et événements organisés cités.
- 4
Bateaux 2018+ : 1 extincteur marin 5-B sous 26 ft sauf dispense ; 2 à 26–<40 ft ; 3 à 40–65 ft inclus, avant substitutions.
- 5
Ventilez les espaces fermés des moteurs et réservoirs d'essence ; protégez les in-bord à essence des retours de flamme.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Les gilets peuvent rester dans leurs sacs plastiques.
Correct: Ils doivent être facilement accessibles : hors des sacs, sans matériel dessus ni rangement verrouillé.
Erreur: Les petits bateaux n'ont jamais besoin de signaux de détresse.
Correct: En eaux côtières, les bateaux de moins de 16 ft doivent avoir des signaux nocturnes du coucher au lever du soleil.
Erreur: Un vieil extincteur B-I convient sur un bateau de 2020.
Correct: Sur les bateaux 2018+, utilisez des extincteurs marins 5-B ou 20-B en état. Les jetables doivent avoir une date de fabrication lisible et moins de 12 ans ; les rechargeables nécessitent l'entretien prescrit.
5Cas pratique et clés d'examen
Votre hors-bord à essence de 22 ft, modèle 2021, a une cabine et un réservoir fixe. Vous êtes le chef de bord, avec quatre passagers adultes et un enfant de 10 ans. Vous partez dans une baie côtière au crépuscule. Quel équipement fédéral faut-il ?
Voir la réponse
Six gilets à porter aux bonnes tailles et un dispositif à lancer immédiatement disponible. L'enfant porte son gilet en navigation, sauf en cabine fermée. Emportez des signaux homologués de jour et de nuit : trois feux non périmés à double usage suffisent. Un extincteur 5-B, car la cabine et le réservoir fixe présentent des risques d'incendie. Ventilez le local du réservoir d'essence et prévoyez un dispositif sonore adapté.
Clés d'examen
- 33 CFR 175 : gilets, signaux de détresse et extincteurs ; 183 : ventilation.
- Dispositif à lancer dès 16 ft sauf canoës/kayaks ; gilet avant 13 ans en navigation, sauf sous le pont/en cabine fermée.
- Signaux côtiers : jour/nuit sauf dispense diurne ; 3 signaux pyrotechniques à double usage peuvent suffire.
- Extincteurs 5-B selon la longueur pour les bateaux 2018+ ; jetables : 12 ans.
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