Heures de repos : STCW A-VIII/1 et norme A2.3 de la MLC, avec un exemple de vérification
1La leçon en mots simples
Vérifiez quatre limites : 10 h sur toute période de 24 h, en deux repos au plus, dont un ≥6 h ; 77 h sur 7 jours ; intervalles ≤14 h.
STCW A-VIII/1
Chaque officier ou matelot de quart et toute personne chargée de sécurité, sûreté ou prévention de la pollution bénéficient d'au moins 10 heures de repos sur toute période de 24 heures et 77 heures sur toute période de 7 jours. Les 10 heures requises doivent tenir dans deux périodes de repos au plus, dont une d'au moins 6 heures. L'intervalle entre repos consécutifs ne dépasse pas 14 heures. « Toute période de 24 heures » désigne une fenêtre glissante, pas seulement le jour civil. Le repos est du temps hors service ; les courtes pauses ne comptent pas.
Norme A2.3 de la MLC
La Convention du travail maritime (MLC) laisse au pavillon deux régimes : travail maximal de 14 heures sur toute période de 24 heures et 72 heures sur 7 jours, ou repos minimal de 10 heures sur 24 heures et 77 heures sur 7 jours. Fractionnement et règle des 14 heures restent identiques. Pour le personnel de quart, les limites de repos STCW s'appliquent toujours, quelle que soit l'option MLC du pavillon.
Dérogations
Seul l'État du pavillon peut autoriser les dérogations du paragraphe 9 de STCW A-VIII/1. Le repos hebdomadaire peut descendre à 70 heures pendant deux semaines consécutives au plus. Avant une nouvelle dérogation hebdomadaire, respectez au moins le double de la durée précédente. Séparément, le repos peut être fractionné en trois périodes sur au plus deux périodes de 24 heures par période de sept jours : une ≥6 heures, les deux autres ≥1 heure chacune ; intervalles ≤14 heures. Le minimum quotidien de 10 heures reste applicable. Les dérogations MLC nécessitent des conventions collectives autorisées ou enregistrées selon le droit du pavillon.
Exercices et urgences
Rassemblements, exercices d'incendie et d'embarcation de sauvetage doivent perturber le moins possible le repos, sans causer de fatigue. Les exercices sont du travail et sont enregistrés. Un marin d'astreinte, par exemple pour les alarmes de machines sans présence permanente, reçoit un repos compensateur si son repos est interrompu. En urgence ou pour secourir des personnes en détresse, le capitaine peut suspendre l'horaire. Ensuite, toute personne ayant travaillé pendant son repos doit recevoir un repos suffisant.
Tableau et registres
Un tableau de l'organisation du travail à bord est affiché dans un lieu facilement accessible. Il indique les horaires de chaque fonction, en mer et au port, dans la langue de travail et en anglais. Un registre quotidien des heures de repos est tenu pour chaque marin, selon un modèle normalisé. Vous recevez une copie, visée par vous et par le capitaine ou son délégué. Falsifier ces registres est une infraction grave et masque la fatigue.
2Données clés
- Repos minimal
- 10 h sur toute période de 24 h et 77 h sur toute période de 7 jours
- Fractionnement et intervalle
- 10 h requises en deux repos au plus, dont un ≥6 h ; intervalles ≤14 h
- Option travail MLC
- Travail maximal : 14 h sur toute période de 24 h et 72 h sur 7 jours
- Dérogation de fractionnement STCW
- Accord du pavillon ; ≤2 × 24 h/7 j ; ≥6 h + ≥1 h + ≥1 h ; intervalles ≤14 h
- Exemple 4 h de quart/8 h libres
- Quart 00 h–04 h et 12 h–16 h, travail 11 h–12 h : repos 7 h + 8 h = 15 h
- Même exemple, par semaine
- 15 h × 7 = 105 h ≥ 77 h ; intervalle 11 h–16 h = 5 h ≤ 14 h
3Points clés
- 1
Quatre contrôles STCW : 10 h/24 h en deux repos au plus, dont un ≥6 h ; 77 h/7 jours ; intervalles ≤14 h.
- 2
« Toute période de 24 heures » est glissante : vérifiez aussi à cheval sur minuit.
- 3
Les exercices sont du travail : préservez un fractionnement conforme.
- 4
Les dérogations du paragraphe 9, autorisées par le pavillon, maintiennent 10 h/24 h et au moins 70 h/7 jours.
- 5
Vous et le capitaine ou son délégué signez les registres. Vous gardez une copie.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Si le total de repos atteint 10 heures, la journée est conforme.
Correct: Les 10 h requises doivent tenir dans deux repos au plus, dont un d'au moins 6 h. Vérifiez aussi les intervalles ≤14 h et le repos hebdomadaire.
Erreur: Les exercices ne comptent pas, car ils sont imposés par la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS).
Correct: Les exercices sont du travail. Organisez-les pour perturber le moins possible le repos et enregistrez-les.
Erreur: Une dérogation peut réduire les 10 heures de repos sur 24 heures.
Correct: Le paragraphe 9 ne permet de déroger qu'aux 77 h hebdomadaires et au fractionnement. Les 10 h sur toute période de 24 h restent obligatoires.
5Cas pratique et clés d'examen
Vous alternez 6 h de quart et 6 h libres : quart 00 h–06 h et 12 h–18 h. Mardi, un exercice d'incendie a lieu de 09 h à 10 h. Vérifiez mardi selon STCW A-VIII/1, paragraphes 2 et 3. Proposez un meilleur horaire d'exercice.
Voir la réponse
Mardi donne 3 h + 2 h + 6 h = 11 h, mais les deux repos les plus longs totalisent seulement 9 h : le fractionnement ordinaire n'est pas respecté. Prévoyez l'exercice pendant votre service, avec une relève qualifiée au quart. Comptez les heures du remplaçant et tout autre travail. Préserver le repos prévu donne 12 h/jour et 84 h/semaine ; ces totaux ne prouvent pas seuls la conformité. Vérifiez fenêtres glissantes, repos ininterrompus et intervalles selon les directives du pavillon.
Clés d'examen
- STCW A-VIII/1 et MLC A2.3 : 10 h/24 h en deux repos au plus, dont un ≥6 h ; 77 h/7 jours ; intervalles ≤14 h.
- Autre régime MLC : travail maximal 14 h/24 h et 72 h/7 jours.
- Dérogations STCW §9 autorisées par le pavillon : ≥70 h/semaine pendant ≤2 semaines consécutives ; intervalle entre dérogations hebdomadaires ≥double de leur durée. Trois repos sur ≤2 périodes de 24 h/7 jours : ≥6 h + ≥1 h + ≥1 h ; intervalles ≤14 h. Les 10 h quotidiennes restent. MLC : conventions collectives autorisées ou enregistrées.
- Tableau de l'organisation du travail affiché ; registres quotidiens visés par le capitaine et le marin.
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