Émissions atmosphériques et peintures antisalissure
1La leçon en mots simples
La zone ECA soufre de Méditerranée est entrée en vigueur le 1er mai 2025. Les peintures au TBT sont interdites ; les nouvelles couches à la cybutryne le sont depuis le 1er janvier 2023.
Annexe VI et zones de contrôle des émissions
L’Annexe VI de MARPOL limite la pollution atmosphérique des navires. Sans dispositif équivalent agréé, comme l’épuration des gaz d’échappement, le soufre du carburant est limité à 0,50 % mondialement et à 0,10 % en zone de contrôle des émissions (ECA). La mer Méditerranée est devenue une ECA soufre le 1er mai 2025, rejoignant la Baltique, la mer du Nord, l’Amérique du Nord et la mer des Caraïbes des États-Unis. Ces exigences concernent aussi la plaisance.
En pratique en plaisance
Ne supposez pas que le gazole du port contient autant de soufre que le gazole routier. Comparez la fiche du fournisseur à la limite applicable. Entretenez le moteur, évitez de le laisser des heures au ralenti et coupez les groupes électrogènes au mouillage si possible. Une fumée noire révèle une mauvaise combustion et du carburant gaspillé.
Pourquoi réglementer les peintures
La peinture antisalissure empêche algues et balanes de se fixer à la coque. Beaucoup libèrent un biocide, une substance qui les tue ou les repousse. Certains nuisent bien au-delà des organismes fixés. Le TBT (tributylétain) déformait les coquilles d’huîtres et faisait apparaître des organes sexuels mâles chez les gastéropodes marins femelles, perturbant leur reproduction. Ces dégâts ont conduit à une convention de l’OMI.
La Convention AFS
La Convention AFS (Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires) interdit les peintures organostanniques, comme celles au TBT. Elle est entrée en vigueur en 2008. Depuis le 1er janvier 2023, elle interdit aussi les nouvelles couches contenant de la cybutryne, un herbicide nocif pour les herbiers marins et les algues.
Peinture et nettoyage
Travaillez sur la coque à terre, sur une aire de carénage qui récupère les résidus et les eaux de lavage. Ne rejetez jamais de peinture antisalissure en mer par grattage ou lavage haute pression. Beaucoup de ports interdisent le brossage des coques à flot.
2Données clés
- Limite mondiale de soufre
- 0,50 % en masse, sauf dispositif équivalent agréé
- Limite de soufre en ECA
- 0,10 % en masse, sauf dispositif équivalent agréé
- ECA soufre de Méditerranée
- En vigueur depuis le 1er mai 2025
- Peinture au TBT (organostannique)
- Interdite par la Convention AFS, en vigueur depuis 2008
- Peinture à la cybutryne
- Nouvelles applications interdites depuis le 1er janvier 2023
3Points clés
- 1
Sans dispositif équivalent agréé, le soufre du carburant est limité à 0,50 % mondialement et à 0,10 % en ECA.
- 2
La Méditerranée est une ECA soufre depuis le 1er mai 2025.
- 3
Les peintures au TBT sont interdites ; les nouvelles couches à la cybutryne le sont depuis le 1er janvier 2023.
- 4
Grattez et lavez la coque à terre, là où les déchets sont récupérés.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Un vieux pot de peinture à la cybutryne reste légal à appliquer.
Correct: Ne l’appliquez pas : les nouvelles couches à la cybutryne sont interdites depuis le 1er janvier 2023.
Erreur: Gratter la coque à flot sur son corps-mort est sans danger.
Correct: Écailles de peinture et biocides passent directement en mer. Travaillez sur une aire de carénage qui les récupère.
5Cas pratique et clés d'examen
Vous achetez un bateau d’occasion en Grèce. L’ancien propriétaire a laissé un pot de peinture antisalissure de 2016, étiqueté cybutryne (Irgarol). Un ami propose de brosser la coque sur son corps-mort, puis d’appliquer la peinture au chantier.
Voir la réponse
Ne l’appliquez pas. Depuis le 1er janvier 2023, la Convention AFS interdit les nouvelles couches à la cybutryne. Confiez le pot à la filière des déchets dangereux du chantier. Nettoyez la coque à terre, sur une aire récupérant les résidus, plutôt que sur son corps-mort.
Clés d'examen
- Sans dispositif équivalent agréé : soufre du carburant à 0,50 % mondialement, 0,10 % en ECA ; ECA de Méditerranée depuis le 1er mai 2025.
- Convention AFS : TBT (organostannique) interdit ; nouvelles couches à la cybutryne interdites depuis le 1er janvier 2023.
- Grattage et lavage de coque à terre avec récupération des déchets ; jamais en mer.
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