Ordures : Annexe V de MARPOL et zones spéciales
1La leçon en mots simples
L’Annexe V de MARPOL interdit presque tout rejet à la mer. Jamais de plastique ; des déchets alimentaires seulement loin des terres. La Méditerranée est une zone spéciale.
La règle de base
L’Annexe V de MARPOL part d’une interdiction : aucun rejet d’ordures à la mer, sauf autorisation expresse de l’annexe. Elle concerne tout navire, de l’annexe au pétrolier. Les plastiques sont toujours interdits de rejet : sacs, bouteilles, cordages, fils de pêche et mégots. Papier, chiffons, verre, métal, boîtes et vaisselle sont aussi interdits. Rapportez tout à terre.
Déchets alimentaires hors zones spéciales
Les déchets alimentaires sont la principale exception. Hors zones spéciales, les aliments broyés passant à travers un tamis de 25 mm peuvent être rejetés à plus de 3 milles marins de la terre la plus proche, en faisant route (en progressant sur votre voyage). Sans broyage, il faut plus de 12 milles marins, toujours en faisant route. La plupart des plaisanciers n’ont pas de broyeur : retenez donc 12 milles. Rejetez aussi loin des terres que possible, pas juste au-delà du minimum.
Zones spéciales
En zone spéciale, les règles sont plus strictes : seuls les déchets alimentaires broyés peuvent être rejetés, à plus de 12 milles marins de la terre la plus proche, en faisant route et aussi loin des terres que possible. Aucun rejet d’aliments non broyés. Ces règles sont en vigueur notamment en Méditerranée, en Baltique et en mer du Nord.
Seuils documentaires
Tout navire de 12 m de longueur hors tout ou plus doit apposer des affiches rappelant les règles de rejet. À partir de 100 GT, ou avec une certification pour 15 personnes ou plus, un plan de gestion des ordures écrit est obligatoire. Depuis le 1er mai 2024, les navires de 100 GT ou plus tiennent aussi un registre des ordures. Il est également exigé des navires certifiés pour 15 personnes ou plus allant vers les ports ou terminaux au large d’un autre pays partie à MARPOL.
Bonnes habitudes
Prévoyez vos déchets avant le départ. Laissez les emballages à terre. Emportez des contenants réutilisables et des sacs distincts pour plastiques, boîtes et verre, et aliments. Rangez les sacs pour qu’aucun déchet ne s’envole. Déposez tout dans les installations de réception du port. Si un objet tombe à la mer, essayez de le récupérer.
2Données clés
- Plastiques
- Jamais à la mer, où que vous soyez
- Déchets alimentaires hors zones spéciales
- Broyés (25 mm) : plus de 3 nm ; non broyés : plus de 12 nm ; en faisant route
- Déchets alimentaires en zones spéciales
- Broyés seulement, plus de 12 nm, en faisant route ; non broyés : jamais
- Affiches
- Navires de 12 m de longueur hors tout ou plus
- Plan de gestion des ordures
- 100 GT ou plus, ou certification pour 15 personnes ou plus
3Points clés
- 1
L’Annexe V interdit les rejets d’ordures sauf autorisation expresse.
- 2
Les plastiques ne vont jamais à la mer, dans aucune mer et depuis aucun bateau.
- 3
Sans broyeur, les déchets alimentaires exigent plus de 12 nm des terres hors zones spéciales, en faisant route.
- 4
Dans la zone spéciale de Méditerranée, seuls les aliments broyés, à plus de 12 nm, en faisant route.
- 5
Les bateaux de 12 m ou plus apposent des affiches sur les ordures.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Les sacs biodégradables peuvent partir à la mer.
Correct: Les sacs comptent comme du plastique. Aucun plastique ne va à la mer.
Erreur: En Méditerranée, les restes non broyés peuvent partir à la mer à 12 milles.
Correct: La Méditerranée est une zone spéciale : seuls les aliments broyés, à plus de 12 nm, en faisant route. Les autres restent à bord.
Erreur: Le verre et les boîtes coulent : on peut les jeter au large.
Correct: L’Annexe V interdit partout les rejets de verre, métal et autres ordures. Déposez-les à terre.
5Cas pratique et clés d'examen
Vous traversez de Majorque à la Sardaigne sur un bateau de 11 m sans broyeur alimentaire, à environ 40 milles marins de la terre la plus proche. L’équipage veut jeter épluchures et restes cuits à la mer. La poubelle déborde d’emballages plastiques.
Voir la réponse
La Méditerranée est une zone spéciale de l’Annexe V. Seuls les aliments broyés peuvent y être rejetés, à plus de 12 nm des terres et en faisant route. Vos déchets non broyés restent à bord, dans un sac fermé. Les emballages plastiques ne vont jamais à la mer. Comprimez-les, rangez-les solidement et déposez tout au port en Sardaigne.
Clés d'examen
- Annexe V : tout rejet d’ordures est interdit sauf autorisation expresse ; jamais de plastique.
- En faisant route et aussi loin des terres que possible : hors zones spéciales, aliments broyés à plus de 3 nm, non broyés à plus de 12 nm ; en zones spéciales, broyés seulement, à plus de 12 nm.
- La Méditerranée est une zone spéciale ; affiches dès 12 m, plan de gestion des ordures dès 100 GT ou 15 personnes.
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