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Chartes-parties : au voyage, à temps et coque nue
1La leçon en mots simples
La charte-partie fixe qui paie le temps et qui vous donne des ordres. Vos écritures au journal et vos notifications peuvent valoir des milliers de dollars.
Trois types
Une charte-partie est un contrat d'affrètement d'un navire. En affrètement au voyage, le fréteur transporte une cargaison entre des ports désignés contre un fret, prix du transport. GENCON 2022 est un formulaire type publié par BIMCO, association maritime internationale. En affrètement à temps, l'affréteur dispose du navire pour une période et paie un loyer pour cette durée, souvent selon NYPE 2015. En affrètement coque nue, il prend le navire sans équipage et l'exploite comme armateur, souvent selon BARECON 2017.
Staries et surestaries
Au voyage, les staries sont le temps accordé au chargement ou au déchargement. Elles commencent généralement après une notice de mise à disposition (NOR) valide : l'avis du capitaine confirmant l'arrivée du navire et son entière disponibilité. Une fois les staries épuisées, l'affréteur paie des surestaries, au tarif journalier. Si les opérations finissent plus tôt, le fréteur peut verser une prime de célérité. Le relevé des faits consigne les événements et horaires de l'escale. Comparez-le au journal ; la charte fixe le temps à compter.
Suspension du loyer
À temps, le loyer continue sauf application d'une clause de suspension du loyer (off-hire). Elle définit les événements concernés et le calcul du temps perdu ; une panne ne suspend pas automatiquement le loyer. La faute n'est pas toujours une condition. Consignez exactement début, fin et cause de chaque arrêt. L'affréteur fournit et paie les soutes, le combustible du navire : quantité et qualité comptent donc aussi à la livraison et à la restitution du navire.
Port sûr
Si la charte prévoit une garantie de port sûr, évaluez la sécurité pour ce navire pendant l'escale prévue. Il doit pouvoir atteindre, utiliser et quitter le port sans danger qu'une bonne navigation et les règles de l'art ne peuvent éviter, sauf événement anormal, exceptionnel et étranger aux caractéristiques normales du port. Un tel événement ne suffit pas à établir un manquement. Si un ordre paraît dangereux, prévenez par écrit fréteur et affréteur, expliquez le risque et demandez une solution sûre. N'entrez pas dans un danger connu.
Deux autorités
À temps, l'affréteur donne les ordres d'emploi commercial : destination et cargaison. Le fréteur garde la responsabilité de la navigation et de la sécurité. Suivez rapidement les ordres commerciaux licites, mais SOLAS et le Code ISM font passer la sécurité d'abord. Selon SOLAS V/34-1, personne ne peut vous empêcher de prendre une décision que vous jugez nécessaire à la sécurité. Informez les deux parties et gardez copie de tout.
2Données clés
- Affrètement au voyage
- Fret par cargaison ; staries, surestaries (GENCON 2022)
- Affrètement à temps
- Loyer journalier ; suspension du loyer ; soutes payées par l'affréteur (NYPE 2015)
- Affrètement coque nue
- L'affréteur arme et exploite le navire (BARECON 2017)
- Début des staries
- Après une notice de mise à disposition valide, selon la charte
- Autorité du capitaine
- SOLAS V/34-1 : les décisions de sécurité reviennent au capitaine
3Points clés
- 1
Au voyage : fret ; à temps : loyer ; coque nue : remise du navire.
- 2
Les staries commencent après une NOR valide ; une fois épuisées, les surestaries sont dues.
- 3
À temps, consignez tout arrêt pouvant entraîner une suspension du loyer.
- 4
L'affréteur dirige l'emploi commercial ; le capitaine garde navigation et sécurité.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Présentez la NOR dès que le port est en vue, même si les cales sont sales.
Correct: La NOR n'est valide que si le navire est arrivé comme l'exige la charte et entièrement prêt.
Erreur: L'affréteur à temps peut vous envoyer partout : vous devez obéir.
Correct: Suivez les ordres licites dans les limites de la charte. Signalez les ordres dangereux ; navigation et sécurité restent votre responsabilité.
Erreur: Le relevé des faits n'est qu'une formalité pour l'agent.
Correct: Il fixe les horaires servant au calcul des staries et surestaries. Comparez-le au journal avant de signer.
5Cas pratique et clés d'examen
Affrété à temps avec garantie de port sûr, vous recevez l'ordre de rejoindre un port fluvial. Les derniers avis signalent un nouveau haut-fond réduisant le chenal à 9,8 m. Votre tirant d'eau à l'arrivée sera de 10,2 m, sans créneau de marée utilisable. L'affréteur insiste. Que faites-vous ?
Voir la réponse
Prévenez immédiatement par écrit affréteur et fréteur que le port est dangereux à ce tirant d'eau, avis et chiffres à l'appui. Demandez un tirant d'eau réduit ou un autre port. N'entrez pas. Selon cette garantie, l'affréteur doit désigner un port sûr. SOLAS V/34-1 protège votre décision de sécurité. Conservez les preuves.
Clés d'examen
- Affrètements au voyage (fret), à temps (loyer), coque nue ; GENCON, NYPE, BARECON.
- Staries après NOR valide ; surestaries et prime de célérité ; relevé des faits.
- La suspension du loyer dépend des événements et du calcul du temps perdu prévus par la clause, pas forcément d'une faute.
- Garantie de port sûr ; emploi commercial et navigation ; SOLAS V/34-1.
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