Voir les unitésPrévention de la pollution par les navires : registre des hydrocarbures, plan de gestion des ordures, SOPEP, eaux de ballast et zones de contrôle des émissions
Intensité carbone : EEXI, CII, SEEMP, DCS et cadre afférent à la réduction à zéro des émissions nettes
1La leçon en mots simples
L'EEXI évalue la conception ; le CII, l'année d'exploitation. Les notes vont de A à E et le CII requis se durcit chaque année. Le cadre afférent à la réduction à zéro des émissions nettes n'est pas adopté.
EEXI
L'indice de rendement énergétique des navires existants (EEXI) mesure par calcul l'efficacité de conception des navires existants d'au moins 400 GT, appartenant aux types de navires de charge et à passagers concernés. Depuis 2023, l'EEXI obtenu ne doit pas dépasser la valeur requise. Une limitation de puissance du moteur peut aider à se conformer. L'indice nominal de rendement énergétique (EEDI) fixe les exigences de conception des navires neufs.
CII
L'indicateur d'intensité carbone (CII) divise le CO₂ annuel par capacité × distance parcourue. Selon le type de navire, utilisez le port en lourd (capacité de transport en tonnes) ou la GT (indice de volume fermé), pas la cargaison réelle. Il concerne certains types de navires de 5 000 GT ou plus. Le CII obtenu est votre résultat calculé. Le CII requis vient d'une courbe de référence 2019 selon le type et la capacité, réduite du facteur annuel ; pas de votre résultat mesuré en 2019. Leur comparaison donne une note de A (meilleure) à E (pire).
Facteurs de réduction
Par rapport à 2019 : 5 % en 2023, 7 % en 2024, 9 % en 2025 et 11 % en 2026. Le MEPC 83 a fixé en 2025 13,625 % pour 2027, 16,25 % pour 2028, 18,875 % pour 2029 et 21,5 % pour 2030. Exemple : une référence de 5,0 donne un CII requis de 5,0 × 0,89 = 4,45 en 2026 et 5,0 × 0,86375 ≈ 4,32 en 2027. Un nouvel examen est prévu d'ici 2028.
Plan correctif
Un navire noté D trois années consécutives ou E une année doit intégrer un plan de mesures correctives dans son SEEMP, le plan de gestion du rendement énergétique du navire. La partie III du SEEMP contient le plan CII triennal, vérifié par l'État du pavillon ou un organisme reconnu (RO) agissant pour lui. Le plan correctif doit expliquer comment atteindre C ou mieux.
DCS
Dans le système de collecte de données de l'OMI (DCS), les navires d'au moins 5 000 GT en voyage international déclarent annuellement au pavillon leur consommation, distance et heures, au plus tard le 31 mars. Dès les données 2026, le rapport répartit aussi le combustible par consommateur, comme moteurs principaux et chaudières, et distingue temps et distance en faisant route ou non. Soignez vos rapports de midi : ils alimentent le CII.
Cadre zéro net
Le cadre de l'OMI afférent à la réduction à zéro des émissions nettes, norme mondiale d'intensité des gaz à effet de serre des combustibles avec tarification, a été approuvé comme projet d'amendements au MEPC 83 en avril 2025. Le 17 octobre 2025, la session extraordinaire MEPC/ES.2 a ajourné l'adoption d'un an. Le MEPC 84 au printemps 2026 n'a pas trouvé d'accord. Au 26 octobre 2026, il n'est ni adopté ni en vigueur ; les discussions continuent vers le MEPC 85 et la reprise de session prévue début décembre 2026.
2Données clés
- EEXI
- Navires existants ≥400 GT (types concernés), depuis 2023
- CII
- Navires ≥5 000 GT (types concernés) ; notes A à E
- Réduction par rapport à 2019
- 2026 : 11 % ; 2027 : 13,625 % ; 2028 : 16,25 % ; 2030 : 21,5 %
- Plan correctif
- D durant 3 années consécutives, ou E une fois : plan dans le SEEMP
- DCS
- ≥5 000 GT, voyages internationaux ; déclaration au plus tard le 31 mars
- Cadre zéro net
- Approuvé en avril 2025 ; adoption ajournée ; non adopté (oct. 2026)
3Points clés
- 1
L'EEXI évalue la conception ; le CII, l'exploitation annuelle.
- 2
Notes CII de A à E ; le CII requis se durcit chaque année.
- 3
D trois années consécutives, ou un E : plan correctif dans le SEEMP.
- 4
DCS : navires d'au moins 5 000 GT en voyage international, déclaration annuelle au plus tard le 31 mars.
- 5
Le cadre zéro net n'est pas adopté en octobre 2026.
4Erreurs fréquentes
Erreur: Un navire noté D une fois doit cesser son exploitation jusqu'à amélioration.
Correct: Un plan correctif est exigé après trois D consécutifs ou un E. Les règles de l'OMI ne prévoient pas d'interdiction d'exploitation.
Erreur: La tarification carbone de l'OMI prévue par le cadre zéro net s'applique dès 2026.
Correct: Le cadre n'est pas adopté. L'adoption a été ajournée en octobre 2025 et les discussions continuent fin 2026.
5Cas pratique et clés d'examen
Votre vraquier de 60 000 GT a été noté D en 2023 et 2024, puis encore en 2025. Le bureau demande la suite. Le CII 2026 s'annonce légèrement moins bon qu'en 2025.
Voir la réponse
Trois D consécutifs imposent d'ajouter un plan correctif au SEEMP, partie III, vérifié par le pavillon ou le RO. Précisez mesures, dates d'application et suivi des progrès. Montrez comment atteindre C ou mieux face au CII requis qui se durcit. Comparez chaque mois le CII obtenu à cette exigence : améliorer la valeur obtenue ne garantit pas une meilleure note.
Clés d'examen
- EEXI : conception, ≥400 GT, depuis 2023 ; CII : exploitation, ≥5 000 GT, A–E.
- Réduction par rapport à 2019 : 11 % en 2026 ; 13,625 %, 16,25 %, 18,875 %, 21,5 % pour 2027–2030.
- D trois années consécutives ou un E : plan correctif dans le SEEMP, partie III.
- Cadre zéro net : approuvé en avril 2025, adoption ajournée en octobre 2025, non adopté en octobre 2026.
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